‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 2)Chapitre 78 sur 102 · OUI · texte numérisé non relu

OUI

fi. — HisT. DU Dr.

1111' siècle*. Mais elle eut son^ représentant le plus illustre dans la personne de l'Italien BartftIe^ Celui-ci, dont la vie fut courte (1314-13o7j exerça une jnfluence immense et atlej; gni^à la gloire la plus complète. C'est de lui que procède, on peut le dire, toute la littérature postérieure du droit romain jusqu'à l'École française du xvi^ siècle. Il avait été admirablement préparé à entrer dans la voie nouvelle, par les années qu'il consacra à la pratique judiciaire avant de commencei son enseignement'. Il ne fut point un inventeur, car son maître Cinus s'était inspiré de Jacques de Revigny et de ses élèves, et lui-même puisa largement à la même source*. Ma[s il appliqua leur méthode avec une puissance et un génie supérieurs et en tira d'immenses richesses juridiques. L'œuvre qu'il a laissée abonde en théories ingénieuses et d'une grande portée, dont il est vraiment le créateur, et qui très souvenl sont restées dans la science^. D'ailleurs, dujtiv* au xvi* siècle,, l'Italie produisit encore nombre de docteurs dont le renom fui universel, et ^ui, tous, sont en réalité des Bartolistes. Lej principaux sont : Balde (Baldus), Paulus de Imola, Pauluj de Castro, Bartholomaeus Cœpolla, Philippus Decius et JasoD Mainus ou de Maino ®.

La France, nous l'avons vu, à la fin du xiii® siècle et ai commencement du xiv"^ avait possédé une école originale j1( romanistes. Elle eut pour représentants Jacques de Bevigny, Pierre de BenepercIie (P. de Bellaperticà), Guillaume d( Cunéo, Petrus Jacobi et Johannes Faber'. Tous les quatr( furent professeurs aux Universités de ToulousCj Montpelljei ou Orléans; en outre, Pierre de Belleperche devint chan celier de France, Guillaume de Cunéo mourut évêque, e

* Voyez les travaux cités à la note précédente: Riviér, p. 60; — Flach, p. 216. Su! les Lecturx de Jacques de Revigny, voyez M. d'Ablaing, même Revue, 1888, p. 360

2 Savigny, op. cit., t. VI, p. 137 et suiv.

3 Ibidem, t. VI, p. 157.

* Flach, loc. cit., p. 218, 219.

5 J'en ai donné un exemple notable, dans la Nouvelle Revue historique, Ij p. 328 et suiv.

6 Sur les cinq premiers, Savigny, op. cit., t. VI, p. 2Q8, 277, 281, 320, 372; s« le dernier, Panzirolus, De clarîs legum interpretibus, 1. II, ch. cxxvii.

7 Savigny, op. cit., VI, p. 27-46.

Johannes Faber fui avocat et juge seigneurial. Ce qui les çjistjn^rue surtout, c'est le caractère vivant et j.ratir|ue de Jeurs écrits. Ils s'efforcèrent constamment de féconder par les [.rincipes du droit romain les institutions coutuniières'et politiques de leur époque', et d'en établir la théorie. Cela est vrai, surtout des deux ouvrages qu'a laissés Jean Faure, :' son Hremariwn in Codicem ou Somme du Code, et son Commentarius ad Instituta: aussi, dans l'ancienne France, reçut-il le nom de Paler practicœ. Mais cette brillante floraison s'arrela là : la France se noya dans le courant bartolist^ dont elle avait été la source première; et, jusqu'au xvr sièçle^ce lurent les écrits des docteurs italiens qui lournirent aux écoles et aux tribunaux, rinterprélalion du droit romain, de même que, précédemment, elle avait elé fournie par la Glosée

^ Mais, au xvi^ siècle, se produisit, dans notre pays, une nouvelle renaissance des études de droit rnmAin qui différa profondément de celle des xi- et xn« siècles. Elle fut une conséquence de la Renaissance proprement dite, et présenta deux

\^ caractères distinctifs : l^Elle eut pour but de rendire aux lois romaines leur véritable portée et leur sens originel, au moyen de l'bistoire et de l'érudition ; 2^ Elle tendit à faire la synthèse

\ .et le système du droit romain, ainsi reconstitué, pour dégager son esp^rit ' i philosophie ^ En même temps, elle Tnlroduisit dans ces études, qui continuèrent à être exposées en langue latine, lejatin poli et élégant des^humaji[stes, au lieu de l'idiome barbare qu'avaient parlé les glossateurs et surtout

» On peut s'eQ apercevoir aux nombreuses citations que j'ai empruntées à la Practica de Jacobi et aux Inslitutes de Faber.

2 Par certains passages d'auteurs littéraires, on peut constater quels étaient les romamstos les plus connus en France. Voyez Je passage de Rabelais, ph.s haut cité, F). ii6^, note 1. On peut y joindre les passages suivants : Corneille, Le Menteur ^lolel, scène v. : « Je sais le Code entier avec les Authentiques - le Di-esté nouveau, le vieux, i'Inrorciat. - ce qu'en a dit Jason, Balde, Ac'curse, Alciat .>

- Molière, M. de Pourceaugnac, acte II, scène xu. : .. Si vous consultez nos auteurs, - législateurs et glossateurs, - Justini.n, Papinian, - Clpian et Triboniao,

- FernanJ, P.ebutTe, Jeaa Imole, - Paul Castre, Julian, Barlhole, - Jason, Alciat et Cujas ».

» Rabelais a dégagé nettement tous ces caraotères, Pantagruel I H cb x Voyez le fragment cité plus haut, p. 839, note i, et encore ce passage : ..' Davan- . l^ige, veu que les lom sont extirpées du milieu de philosophie morale et naturelle comment renlcodront ces folz, qui odI par Dieu moins esludie en philosophie q i,' oa mulle », f r h »»

8i4 LA COUTUME ET LA LOI.

les Barlolistes. Ce mouvemept\ comme loule rénovation, eut ses précurseurs qui furent un Italien, Alciat, et un Français, Budée; elle eut son foyer principal clans la petite Université de Bourges ^ Ses représeaianis les plus illustres, que je choisis au milieu d'une véritable pléiade, furent Cujas, Doneau et Jacques ^odefroy.

Cujas (1522-i 590)^ professa un peu partout dans les Écoles de France, comme c'était alors l'usage pour les maîtres célèbres, mais surtout à B5uro^es. 11 a laissé une œuvre d'une étendue et d'une richesse admirables. Il représente surtout, dans l'école du xvi" siècle, la méthode historique et l'érudition appliquées au droit romain, et jamais peut-être on n'en a tiré de plus féconds résultats. Ses principaux ouvrages sont : 1° ses Observatioiies et emendationes , en dix-huit livres, où il éclair^ et souvent rétablit d'innombrables passages des lois et des auteurs latins; 2" ses Cojnmentaires sur les fragments des principaux ouvrages des grands jurisconsultes épars dans le Digeste. En rap£rochant livre par livre les débris d'un même ouvrage, Cujas a essayé de leur rendre, dans la mesure

\ du possible, leur physionomie originale. C'est ainsi qu'il a reconstitué en partie Papinien, Paul, Julien et Modestin*. Cujas a suivi la méthode exégétique, tempérée par les reconstitutions dont il vient d'être parlé. — Doneau représente surtout ] la synthèse du droit romain^ Né en 1527, à Chalon-sur-Saône,

^ il étudia d'abord à Toulouse, puis à Bourges où il professa. Protestant, il dut fuir la France après la Saint-Barthélémy et se réfugia en Hollande, puis en Allemagne, où il mourut en

* Sur ce qui suit, voyez Adolphe Tardif, Histoire des sources du droit français^ Origines romaines, ch. vi, p. 463 et suiv. ; — Stintzing, Geschichte der deutschen Rechtswissenschaft, 1880, t. I, ch. x, p. 367-385.

2 Voyez dans Rabelais, Pantagruel, 1. IL, ch. v, le passage où Pantagruel visite successivement les diverses Universités de France ; en dernier lieu « Ainsi vint à Bourges, où estudia bien longtemps et profita beaucoup en h Faculté des Joix ».

3 Berriat Saint-Prix, Histoire du droit romain suivie de l'histoire de Cujas,

Paris, 182L

* La meilleure édition des œuvres de Cujas est celle de Naples, en il volumes. » M, Ad. Tardif, op. cit., p. 436, place Doneau parmi les Bartolistes, comme

« le plus éminent représentant de l'École dogmatique ou bartoliste ». C'est là une erreur manifeste. Doneau fut, il est vrai, l'adversaire de Cujas à Bourges, mais pour des raisons personnelles. Il est dogmatique, comme tous ceux qui synthétisent; mais sa méthode est aussi éloignée que possible de celle des Bartolistes; voyez un exemple de la différence des procédés dans la Nouvelle Revue historique de droit, 1888, p. 342 et 345.

1591. Son principal ouvrage est intitulé Commentarii jiiris civihs, en vingt-huit livres. Les seize premiers livres parurent seuls de son vivant; les livres xvn à xxviii furent publiés après sa mort et sur ses notes par Scipio Gentilis. — Jacques Godefroy appartient à cette école, plutôt par sa filiation scienhfiyue que par le temps où il écrivit. 11 est en effet un^jtuleijj: duxvii-siècleji582-i652). ïl fia, j)our le droit du Bas-Empire et surtout pour le droit public de celle époque, ce q^ue Cujas avait été pour le droit privé. Son principal ouvrage, s(;s Cujnm^'nlaires sur le Code théodosien, garde aujourd'hui encore toute sa valeur^ Un auïre Godefroy, Denys God('froy, le pi^re du pcécédent, doit être également cité, parce qu'il a donné au Corpus juris civilis une Un-nni qui ,cst restée classique dans les éditions françaises : il a ajouté aux documents, qu'y avaient joints les Bolonais, d'autres textes, publics et traduits du grec au xvi° siècle, des Constitutions byzantines et spécialement des Novelles de Léon le Philosophe. Les notes dont il avait accompagné les textes du Corpus juris civilis ont été longtemps renommées. .«,. Cetje jr^nde école française du xvi« siècle exerça une immense inndrruc srienlifique sur le monde entiec, et spécialenient sur lAIlemagne^ mais son influence sur iT^raliq'i.>, sur l'interpiélalion du droit romain, tel qu'if était applKjué par les tribunaux, fut beaucoup moins considérable. Ceux-ci restèrent en grande partie fi.lclesaux doctrines qu'ils tenaient de l'École bartolisle. Cujas exerça sur le'de\eloppenienl des théories de droit romain suivies en France, une action beaucoup moins puissante que Du Moulin ^ et la filiation du romaniste Du Moulin n'est pas niable :j)ar~h7orme comme par le fond, c'est le derniei- ch^s grands Bartolistes\ Après cette brillante floraison, ljUu^iie enjn seigncmen^^^^ droit romain baissèrent sensiblement en France aux xvn*' et jxvni° siècles. On ne troiive plus que deux noms qui méritent d'èlrecités^ Le premierestDomat;r62o-lG95), avocat-général

i Ci-dessus, p. 4, noie 2.

2 Voyez l'ouvrage de Stintzing plus haut cité, p. 844, note 1

3 Ci-dessus, p. 8:?8.

* M. Tardif, qui a placé Doneau parmi eux. n'y range cependant pas Du Moulin dont ,1 n apprécie pas, à leur juste valeur, les travaux sur le droit romain, op. cit ' p. 458. ^ '

s Sur les autres, voyez Ad. Tardif, op. cit., p. 494-497.

au roi au présidial de Clormont-Ferrand. Il a composé sur le droit privé un grand ouvrage qui parut en partie après sa mort (de 1689 à 1697) : Les lois civiles dans leur ordre naturel. Ce qu'il a voulu faire, c'est une œuvre de vulgarisation pratique^ Comme il le dit dans sa préface, il a fait deux remarques. La première, c'est que le droit romain avait en France une très grande importance : « Comme (ces textes) contiennent le droit naturel et la raison écrite, on les cite devant les tribunaux ; on les enseigne publiquement, et c'est sur l'étude de ces livres qu'on donne les degrés et qu'on examine ceux qui veulent entrer dans les charges de judicature » *. Mais, d'autre part, ^^ ^ ÇêlQHIL'r'^ qu'en général on connaissait très niai ce droit. Il a cherché la cause de cette contradiction et il l'a trouvée dans ce double fait, que le Recueil des lois romaines, étanjt écrit en latin, est difficile à comprendre, et que, de plus, il est extrêmement étendu, sans que les lois y soient rangées dans un ordre logique. Pour remédier à ces inconvénients, il a entrepris d'exposer les lois romaines en langue française et de les présenter dans leur ordre naturel. Partant de là, il a combiné une exposition systématique du droit romain débarrassé des détails historiques et [)résenté comme la raison écrite, applicable à tous les pays et à tous les temps : il a voulu atteindre « l'ordre par le retranchement de l'inutile et la clarté par le simple effet de l'arrangement ». Son exposition est en effet froide, claire et bien ordonnée ; mais le livre a peu de valeur scientifique. 11 a cependant été quelquefois utilisé par les rédacteurs du Gode civil. — Pothier, que nous connaissons déjà par ses œuvres françaises , a produit sur le droit romain une œuvre d'ensemble, qui est aus^ et avant tout un arrangement : ses Pandectœ Justinianeœ in novum ordinem digestaSj publiées en 1748. C'est un travail de haute patience et en même temps d'érudition. Ici Tordre des titres est respecté et les lois ne sont point transportées hors de celui auquel elles appartiennent. Mais,^ans chaque titre, elles sont classées méthodiquement de manière à présenter une exposition suivie et complète de la matière, grâce à des transitions et à des notes explicatives, le tout en latin.

1 Édition Paris, 1713, Préfacé, « Ci-dessus, p. 831.

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