CHAPITRE PREMIER — I pr în«ii*..iî^..c
IV el V. siècles .... romaines en Gaule aux
Tableau d'ensemble, p. 1, r i Ornnr,i^nii^^ l]j • • * * "'
ctavre, p. 4 préfets du prétoire, p. 4; diocèses, provinces, civitates
vZr; P-/^';rt'";T'"'''"' ' ''' 'org-isalion judiciaire, capuanoplebera, p. 17; leur répartition et collecte, p. 18; impô s ol rec s p. 19; recuisitions et munera,,. il); théories de M. Otto Soeck p 20 - § S. Fat des personnes et condition des terres. - I. Honestiores et ku..^Uores, p. 23; artisans et marchands, p. 24; colons, pT- H. Propriété romaine et lenure, p. 29; propriété provinciale, p 30- la grande piopr.élé, les .otcntes, p. 30; oyri liJanei, p. 33 -s 1 Sources du droit et droit criminel. - I. Le jus vêtus, p 34:'/. J et codiccs, p. 35. - II. Droit criminel, p. 36. . ^
HAPITRE H. - Les contumes germaniques et les établisse monts des barbares en Gaule eiaoïisse-
^ T.rir.' '""'r'' ^'"'■'''^"^'^"^^ «^««-^ /^^»-«t-a«om.Les'sources', n'40- Tacite, p. 40; constitution des civitates germaniques, p. 41; le pLuV Pj^42; e comitatus. p. 44; la royauté, p. 45; nobles I bres. esclaves et' ffranchis p^ 46; propriété foncière, p. 47; les délits ;t les c^mptit-on! , -7 % ^(^àltssements des barbares en Gaule La verson
nante des lois. Germanistes et Romanisœs, p. 50; les dépossfssir Z; es roj.umes : burgonde, p. 52 ; wisigoth, p. 54 ; et franc 'p. 54 "ou
::ti "p 58T'"T '^'T "'^ ^'«'•-«— -^. P- -; '« Pe~. , Frlncs, P 60 "'"'" '' '" ''''''^'''^^ P' ^^' ^'-^ '-
E. — HiST. DU Dr.
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874 TABLE DES MATIERES
Pagêi.
Section première. Les institutions publiques. L'état des personnes et la
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. Le DROIT CRIMINEL. LeS SOURCES DU DROIT. — % i. Le
pouvoir royal et ses principales manifestations. — 1. Idée générale, p. 66; la succession au trône, p. 69; les abandons de droits régaliens, p. 71. — II. Organes du gouvernement central, p. 72; le.s viissi, p. 73.
— III Le tribunal du roi, p. 73. — IV. Le pouvoir législatif, p. 75; les capitulaires, p. 76. — V. Les champs de mars, p. 77; les pla cita, p. 78.
— § 2, L'administration locale, la justice, les impôts. — I. Le cornes ei\e pagus, p. 79. — II. Le tribunal du comte, \es rachimburgi, p. 83; le centenarius ou vicarius, p. 84; les réformes de Charlemagne," les scahini, p. 87. —TH. Les revenus du roi, p. 88; les impôts romains, p. 89.
— § 8 État des personnes et condition des terres. — 1. Hommes libres, noblesse, p. 91; esclaves, p. 92; population quasi servile, p. 93, — IL Propriété foncière, propriété romaine, p. 95 ; la villa et les vicini, p, 95, — § 4. Le droit criminel, la faida, p. 98; compositions et wergeld, p. 99; les preuves, p. 101 ; serment et cojurantes, p. 101; judicia Dei, p. 102. — § 5. Les sources du droit. — 1. Leges barbarorum, p. 106. — IL La lex Salica, p. 108; la loi des Ripuaires, p. 112; la lex Burgundionum, p. 114; leges IVisigothorum, p. 115. — 111. Leges ^omanorum, la lex Romana Wisigothorum, p. 118; la lex Romana Burgundionum, p. 121. — IV. Les capitulaires, p. 122; recueil d'Anségise, p. 123; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 124; recueils modernes, p. 126. — V. Documents de la pratique. Recueils de formules, p. 126 ; cartulaires et polyptiques, p. 128.
Section ii. Les précédents de la féod.'^.lité dans la monarchie franque. — L Les antrustions, p. 130; vai,si regales, p. 130; le séniorat et la vassalité, p. 133. — IL La transformation de la propriété foncière, p. 137; la preçaria, p. 139; le bénéfice, p. 142. — lll. L'appropriation des fonctions publiques, p. 149. — IV. Les chartes d'immunité, p. 151; la justice du potens et du senior, p. 158.
CHAPITRE IV. — L'Église dans Tempire romain et dans la monarchie franque
§ 1. L'Église dans l'empire romain, p. 162. — I. L'organisation de l'Église, p. 163. — IL Les privilèges de l'Église, p. 164; le patrimoine ecclésiastique, p. 167; la juridiction ecclésiastique, ses origines, p. 168; sa réglementation par les empereurs chrétiens, p. 169; le droit d'asile, p. 172; les religieux, p. 172. — § 2. V Église dans la monarchie franque, p. 173. — L L'organisation de l'Église, les élections épiscopales et le pouvoir royal, p. 175; le recrutement du clergé, les synodes, les monastères, p. 176; la propriété des églises et des couvents; origines du droit de patronage, p. 177. — IL Le patrimoine ecclésiastique, la dîme, p. 179; les sécularisations de biens ecclésiastiques, p. 180. — lII. La juridiction ecclésiastique, p. 181. — IV. Le droit canonique, p. 186; canons des apôtres et constitutions apostoliques, p. 187; le recueil de Denys le Petit, p. 188; l'Hùpana, p. 189; les fausses décrélales, p. 190.
TABLE DES MATI?:RES
