‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 2)Chapitre 84 sur 102 · CHAPITRE II. — La condition des terres et l'état des personnes · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — La condition des terres et l'état des personnes

Section pbkmiùre. Les tfnures fkodalrs. — 1. Le fief. — § 1. La nature du fief et les rapports qu'il engendre, p. 215; le contrat féodal ou hommage, p. 218; les devoirs ou .services du vassal, p. 219; la commise et la saisie féodale, p. 221 ; Thon m;ige-lige, p. 223. — % 2. La patrimonialilé des fiefs. — L La succession aux fiefs, p, 224; In did t de relief, p. 226; le droit d'aînesse, p. 228; le privilège de masculinité, p. 233; le mariage féodal et la garde, p. 283. — II. L'alicnabilité, p. 261; le droit de quint, p. 238; le relriiit féodal, p. 239; le droit du seigneur et le droit du vassal sur le fief, p. 240; le domaine direct et le domaine utile, p. 241. — //. Les tenures roturières et les tenures serviles, p. 242; la censive, p. 244; les renies, p. 247; les tenures serviles, p. 248. — IIL I^e franc alleu, p. 249.

Skction II. État des personnes. — § 1. Lrs nobles, p. 253; la chevalerie, p. 254; privilèges des nobles, p. 255; l'enlrce dans la chevalerie, p. 256; l'acquisition des fiefs, p. 257; le droit de francs-fiefs, p. 258. — § 2. Les serfs. — 1. Le lien du serf avec la seigneurief, p. 2C0. — II. Le cheviige et la taille, p. 261 ; la corvée, p. 263. — III. Le formariage, p. 264 ; la mainmorte, p. 267; les communautés ferviles, p. 269. — IV. Les sources du servage, p. 272; l'affranchissement, p. 273. — Y. Les roturiers, p. 275.

* 1. Les guerres privées, p. <:'84. — I. Les personnes comprises dans la guerre, p. 286. — IL La paix de Dieu et la trêve de Dieu, p. 289; l'asseurement ou sauvegarde, p. 201; la quarantaine le roi, p. 291. — § 2. La justice, p. 292; la justice seigneuriale, p. 293; la justice féodale, p. 294; r la composition des cours féodales, p. 297; l'appel de défaute de droit, p, 299; l'appel de faux jugement, p. 300. — § 3. Les droits fiscaux, p. 301.

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