‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 153 sur 573 · Coutumes de Beauvoisis, XLVIII · texte numérisé non relu

Coutumes de Beauvoisis, XLVIII

2. Sur la chevalerie, voyez : La Guriie de Saînte-Paîaye, Mémoires su?'' Van^ cienne chevalerie, 1759; — Léon Gautier, La Chevalerie^ 1834; — Flach, Le^ 07'£gines de Vancienne France^Uj p. 561-577.

3. Grand Coiitumier de Normandie, éd. Tardif, cb. xxii, p. 71 : « Omnes feodum loricse possidentes equum et arma habere tenebantur. Et quum ad setatem tnginta(?) annorum deveiiiss^nt tenebantur in militibus promoveri, ut prompti et apparat! ad mandatum principis vel dominorum suorum invenirentur. i» — Cf. Gherbuliez, Le graiid œuvre, p. 181 et suiv.

LA SOCIÉTÉ FÉODALE

qui prenait Tenfant de bonne heure et le gardait longtemp stagiaire.

La noblesse féodale était héréditaire; elle se transmettait du père aux enfants* ; mais, sauf exception, la noblesse maternelle n'était pas prise en considération*. Cette noblesse était privilégiée ; mais ses privilèges proprement dits, distincts des avantages conférés par la possession des fiefs, n'étaient pas très étendus. Ils consistaient essentiellement en deux choses. D'un côté, lesrèglespour l'administration de la justice n^étaient pas les mêmes quand il s'agissait d'un noble ou d'un roturier : la composition du tribunal et surtout les délais de comparution étaient différents*. D'autre part^ les nobles étaient exempts des impôts proprement dits que connaissait encore la société féodale et que Tautorité seigneuriale levait sur les roturiers et sur les serfs. La taille n'atteignait point les gentilshommes, et ils ne payaient pas non plus les droits fiscaux qui représentaient des contributions indirectes*. Mais cette exemption d'impôts n'avait pas encore l'importance qu'elle devait prendre plus tard, sous la monarchie tempérée et sous la monarchie absolue, lorsque les impositions générales se furent établies au profit de la royauté.

La noblesse féodale n'était point un corps fermé; elle était, au contraire, largement et librement ouverte. Les roturiers y pénétraient de deux façons. 1^ Ils y entraient par Tacquisition des fiefs. C'étaient, on Ta vu, deux choses qui naturellement allaient de pair que la qualité de vassal^ et celle de noble, et, d'autre part, dans les temps anciens, aucune règle n'empêchait un seigneur de concéder un fief à un roturier* C'est seulement

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