‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 184 sur 573 · G. XII, XIII, C. XVI, qu · texte numérisé non relu

G. XII, XIII, C. XVI, qu

3. Sur tous ces points, voyez mon Étude sur la questio7i des investitures.

4. P. de Marca, De concordia sacerdotii et imperii^ 1. Vin, c. xxv.

5. Luchaire, Histoire des inst. monarch. sous les premiers Capétiens édit,^ t. n, p. 61, 69; — Luchaire, Les communes françaises sous les Capétiens directs^ p. 265 ; — Imbart de la Tour, op. cit. y p, 233 et suiv.

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devait être élu par les moines du couvent, sauf confirmation par Tévêque^ Mais, ici encore, pour procéder à rélecticn, il fallait la permission du souverain temporel, qui devait aussi approuver Félection opérée. Souvent le droit de patronage^ spécialement le droit de patronage royal, s'appliquait*. Sous les derniers Carolingiens et les premiers Capétiens, on était allé jusqu^à mettre à la tête des abbayes, pour jouir de leur temporel, des abbés laïques*. L'abbé conférait librement les bénéfices claustraux, dont quelques-uns, les prieurés, étaient parfois très importants; seulement, certains prieurés, sous le nom de prieurés conventuels, étaient devenus des unités indépendantes^ et le prieur, comme un abbé, était alors élu par les moines du couvent*.

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