CHAPITRE V

Les \illes*

Le régime féodal, lorsqu'il s'élabîît, embrassa au début les villes comme les campagnes. La ville était comprise dans une seigneurie, administrée par un bailli ou prévôt seigneurial qui y rendait la justice et percevait les droits fiscaux. Les habitants étaient répartis entre les diverses classes qui composent la société féodale, nobles, roturiers et serfs : la population servile était souvent Télément le plus important, comprenant presque toute la classe ouvrière. Tantôt le seigneur était laïque; tantôt c'était un seigneur ecclésiastique, Tévêque ayant souvent conquis la seigneurie dans les villes; il arrivait enfin que la ville était partagée entre diverses seigneuries^.

1. Depuis les ouvrag-es classiques d'Augustin Thierry et de Guizot, il a été publié de nos jours toute une série d'études très importantes sur les iostitutions muDicipales de la France au moyen âge. — Les unes sont des luonographies consacrées à Thistoire d'une municipalité ou d'une charte déterminée, et ce sont surtout des travaux de cette nature qui ont introduit dans la question des éléments nouveaux. Les principales de ces monographies sont : A. Giry, Les établissements de Rouen, 1883-1885 ; — A.'Giry, Histoire de la ville de Saint-Omer et de ses institutions jusqu'au xiv» siècle; — E. Klamuicrmont, Histoii^e des institutions municipales de SenliSy 1881 ; — Bonvalot, Le tiey^s État d'après la loi de Beaumont et ses filiales^ 1884: — Maurice Prou. Lc^ coutumes de Lorris et leur propagation aux xii® et xrii® siècles^ 1884. — Ou trouvera, d'ailleurs, une bibliographie complète de ces monographies jui?qu'ea 4 885, dans Texcellent recueil de M. Giry : Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France de 1180 à 1314, Paris, 188;'), introduction, p. XXXI et suiv. — Il a été publié également des ouvrages d'ensemble d'une grande valeur : A. Wauters, Les libertés communales ^ essai sur leur origine et leurs premiers développements en Belgique, dans le nord de la France et sur les bords du Rhin, 1878; — A. Luchaire, Histoire des institutions muuar^ chiques sous les premiers Capétiens^ 1. IV, ch. m ; — A. Luchaire, Les coiamunes françaises à l'époque des Capétiens directs, 1890; — Karl Hegel, Stddte und Gildeîi der germanischen Vôlker im Mittelalter, 2 vol., 1891.

2. M. Flach, dans ses Origines de Vancienne Fi^ance^ t. II, p. 237 et suiv., a montré, mieux qu'on ne l'avait encore fait, ce qu'étaient devenues la configuration matérielle et l'administration des p'^lncipales villes dans le haut moyen âge.

LES VILLES

Maïs, dès la fin du xi® siècle^ les villes commencèrent à conquérir en France, à rencontre des pouvoirs seig^neuriaux, une condition favorable et privilégiée Cette émancipation, qui se poursuit et se propage principalement au cours des xii® et xui® siècles^ aboutit à des franchises municipales, qui forment un trait important de la société féodale. Ce n'est point là, d'ailleurs, un phénomène propre à la France ; le même fait s'est produit au moyen âge, un peu plus tôt, un peu plus tard, dans tous les pays oii s'était établie la féodalité occidentale, en Italie, en Espagne, en Allemagne, dans les Flandres, en Angleterre. Cela montre que ce phénomène avait une cause profonde : l'incompatibilité naturelle et fondamentale entre la vie urbaine et le système féodal. D'an côté, le contact constant des hommes et l'échange continu des idées engendrent naturellement dans les villes l'esprit de liberté, qui devait vite faire sentir les rudesses de Texploitation féodale, et l'esprit d'association, qui devait fournir le moyen pour lutter contre l'oppression. D'autre part, la concession de la terre et les rapports qu^'elle engendrait étaient la clef de voûte de la constitution féodale : or, dans les villes, bien que les tenures féodales

1. Quels sont les faits essentiels par lesquels a commencé la différenciation juridique des ailles et des campagnes. C'est un point très difficile à déterminer. Pour M. Flach {Origines de l'ancienne Fi^ance^ t. II, p. 329, 335, note 3; 337, note 3), il semble que les fortifications soient le trait essentiel qui distiugue la ville du plat pays, bien qu'il y joigne d'autres caractères. Mais c'est là un élément plutôt de fait que de droit. Pour M. Pirenne (L'orîgine des constitutions urbai?fes au moyen âge, dans la Revue historique, sept.oct. 1803, p. 67), « ce qui constitue la ville du moyen âge au sens juridique du mot, ce n'est pas un degré plus ou moins complet d'autonomie, c'est l'acquisition d'un droit municipal distinct de celui du plat pays. Les organes chargés de l'application de ce droit peuvent être fort différents, seigneuriaux ici, là communaux : cette différence importe peu ». Enfin M. Hegel, op, ciâ.^ II, p. 506, s'exprime ainsi : « La vie et la qualité même de la ville reposent sur le commerce et l'industrie ; c'est par là qu'elle se distingue et s'élève au dessus du plat pays; c'est par là que naissent le mouvement de son marché, ses relations avec les étrangers et les hôtes. Mais c'est le seigneur qui lui a conféré son droit et sa première constitution. Le point de départ est la formation d'une circonscription judiciaire distincte pour la ville et pour les biens de la ville ou ceux qui en dépendent. Nous trouvons partout cette séparation qui s'opère entre la juridiction de la ville et celle de la campague, aussi bien en Angleterre et dans les royaumes Scandinaves que dans les villes du con tinent. C'est un caractère essentiel des villes, que de posséder une juridiction à part et municipale, comme c'est un droit essentiel des bourgeois a de ne pouvoir être actionnés que devant cette juridiction ». Lame paraît être la vérité.

LA SOCIÉTÉ FÉODALE

s'appliquassent aux maisons, cet élément n^avaît qu'une împoi lance tout à fait secondaire; ce qui représentait surtout la fortune, c'était le produit du commerce et de Findustrie ; le marchand et Tartisan, au point de vue économique, n'avaient pas besoin du seigneur, dont l'intervention pour eux ne représentait qu'une gène. Enfin, la protection militaire, que fournissait aux roturiers et aux serfs des campagnes le pouvoir seigneurial, était moins précieuse dans les villes, oii l'on était moins exposé et où Ton pouvait mieux se défendre. Par là même, on peut voir combien peu était fondée la thèse jadis classique, reproduite dans le préambule de la Charte de 1814% d'après laquelle l'émancipation des villes en France aurait été une œuvre voulue et spontanée de la monarchie capétienne, aurait été due à son initiative et à son action. Le caractère général et européen de l'émancipation des villes au moyen âge suffit à montrer qu'il y a là un produit naturel de la société féodale, une réaction que devait nécessairement engendrer ce système. On peut constater également, par le détail, que la monarchie capétienne chercha plutôt à réduire l'émancipation municipale sur son propre domaine : elle la favorisa, il est vrai, sur les domaines de ses vassaux directs, mais sûrement parce qu'elle y voyait un affaiblissement de ces derniers* . Elle chercha, d'ailleurs, de bonne heure à se faire la protectrice et en même temps la tutrice des villes privilégiées par tout le royaume ; c'était étendre son pouvoir, et elle sentait aussi instinctivement qu'entre elle et les villes il se ferait une alliance naturelle et tacite contre Tennemi commun, c'est-à-dire contre les pouvoirs seigneuriaux, démesurément développés dans notre pays. Elle intervint pour approuver et confirmer les chartes de franchises accordées par les seigneurs. Gela se fit d^'abord, non par application d'un principe reconnu, mais parce que les villes, pour plus de sécurité, s'adressèrent au roi et lui demandèrent sa confirmation et sa garantie*. A la fin du xiri° siècle, cela aboutit à une

1. « Nous avons considéré que, bien que l'autorité tout entière réside en France dans la personne du roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice, suivant la différence des temps; que c'est ainsi que les communes ont dû leur affranchissement à Louis le Gros, la confirmation et Textension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel. »