‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 195 sur 573 · Ci-dessus, p · texte numérisé non relu

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o. Greg. Tur., Histoina Francorum, III, 34; c'est'un évêque qui s'adresse au roi Théodebert ; « Rogo, si pietas tua habet aliquid de pccunia, nobis commo-

LA SOCIÉTÉ FÊODAI.K

çonaés par Tautorité seig-neuriale, ils puf^nt vivre et parfois prospérer, et prirent presque partout une forme d'association libre introduite parla coutume germanique, et qu'on appelle la gilde Il y avait là un instrument puissant pour la défense des intérêts corporatifs^ qui, d'ordinaire, coïncidaient avec ceux de la cité elle-même. Dans une certaine mesure, les associations d'artisans, qui s'étaient maintenuesou organisées de la même manière, agirent dans le même sens. Ce furent les agents les plus actifs pour la conquête des franchises municipales, et souvent même ils les conquirent en quelque sorte pour leur propre compte, devenant seuls, dans l'organisation établie, les représentants de la ville. Pour certains pays, FAngleterre, par exemple, on a été jusqu'à soutenir qu'il y avait toujours identité à l'origine entre la gilde des marchands et le corps municipal, et, si cette thèse paraît trop absolue, elle contient cependant une grande part de vérité*. En France, l'orga-

dis... cumque hi negucium exercentes responsum in civitate nostra, ^/cw/ rellquce habent^ praestiteriat, pecauiam tnam cuoi usuris legilimis reddimus. »

1. Sur la gilde, voyez Drioux, De la gilde germanique, Psivls^ 18S3; — Charles Gross, Thegild merchant, Oxford, 1890 ; et surtout le bel ouvrage de M. Hegel, StddLe und Gilden. Selon M. Hegel, la gilde aurait été le produit à la fois des coutumes germaniques et des idées chrétiennes, dans un milieu où la sécurité f lisait défaut. Elle présenterait trois caractères distinctifs et essentiels : 1° Tassociation se réunissait périodiquement dans des banquets, auxquels devaient prendre part les associés (ce serait un souvenir des sacrifices et des banquets du paganisme germanique) ; 2» tous les associés devaient se considérer comme des frères et l'association se livrait à des pratiques pieuses (ce serait la part des idées chrétiennes dans l'institution) ; S® les associés étaient tenus de se soutenir et se défendre L^s uns les autres, l'association exerçant sur tous une juridiction disciplinaire; enfin le plus souvent Tassuciation et les obligations des associés sont garanties par la foi du serment (t. I, p. 7 et suiv., 27 et suiv., 102 et suiv., 2oO et suiv. ; t. II, 168, 169, 501 et suiv.). L'existence des gildes est tout d'abord attestée parles prohibitions séculières et canoniques dirigées contre elles à l'époque carolingienne (t. I, p. 1-4). Elles se développent largement chez les Auglo-Saxons, jusqu'à la couquête normande, et en Danemark, oti peut-être elles avaient été importées d'Angleterre, Au moyen âge, c'est la forme que prennent le plus souvent les corporations de marchands; à ce type se rattachent également les a-^^bo dations si intéressantes qui existent dans certaines villes flamandes sous le nom de caritates (charité), t. II, p. 147 et suiv., 172 — Cf. W. Sickel, />/e Pritatherrschaften im frànkischen Reiche^ loc. cit., I, p. 168.

2. Voyez, contre cette thèse, M. Gross, op. C27., ch. v-vii, qui résume tous les travaux sur la question, et App, A, B. — M. Hegel combat également cette idée; il n'admet Iidentité de la ^ilde des marchmds et de la municipalité anglaise que dans quelques cas exceptionnels, pour Preston et Worcester par exemple; encore cette assimilation serait-elle un état, non originaire, mais

LES VILLES

nisation municipale révèle très souvent la part considérable qu'ont eue les corporations dans la conquête des franchises*, en ce que les officiers municipaux sont nommés par ces corporations, qui constituent ainsi le collège électoral*. Parfois, c'est un corps de marchands qui concentre entre ses mains tout lepouvoirmunicipal^Pour la villede Saint-Omer, onadémontré que la ^ilde marchande est directement devenue la commune *^ et le même phénomène s'est produit pour la municipalité de Paris. On sait, en effet, que celle-ci fut d^'abord concentrée dans la corporation des marchands de Veaii^ "qui faisait Timportation des marchandises par le cours de laSeine, et dont on a voulu souvent faire remonter les origines à une corporation de nautœ Parisienses, que Ton trouve à Tépoque romaine». Le maire de Paris, dans l'ancien régime, portera jusqu'au bout le titre de prévôt des marchauds, et Temblèmi/ de la vieille corporation figure encore dans le blason de la ville de Paris. Enfin, d'autres associations jouèrent souvent un rôle prépondérant dans le mouvement d'émancipation : celleslà sont toutes politiques, bien que souvent elles se déguisent sous la forme de confréries religieuses. Ce sont des sociétés de secours et de défense mutuels, formées spontanément entre les habitants d'u))e ville Ces associations avaient dû être tentées de bonne heure, car ce sont elles, sans doute, que prohibent les capitulaires carolingiens sous le nom de geldoniœ et conjitrationes^. Au moyen âge, dès la seconde moitié du

second (t. I, p. 93 et suiv., 113). Mais dans son travail si complet et si consciencieux, M. Hegel a r.ïlevé nombre de faits qui montrent que, si la «jilde est rarement devenue toute l'organisation municipale, elle en a été souvent partie intégrante et importante; voyez, par exemple, t. II, p. 157-160 (Saint- Oiner), 162 (Arras). — Cf. Pollock et M ai tland, T^e ^z^/or?/ of the english law be^ fore the time of Edward /, t. 1, p. 648 et suiv.

1. Ch. Gross, op.cit.^A^i^. F., The continental gild merchant^ '^.'±^2 et suiv.

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