CHAPITRE PREMIER

La justice

Je commence Télude historique du droit public de Tancien régime par Texposé de Torganisation judiciaire, telle qu'elle se développa sous Taction du pouvoir royal. Il y a deux raisons principales de suivre ce plan. C'est d'abord par la justice que le pouvoir royal se maintint et s'accrut dans la société féodale. D'autre part, les autorités judiciaires ont été à diversesépoques associées à Tadministration proprement dite ou àla législation : il est donc bon d'exposer leur histoire avant d'aborder ces derniers sujets. Ce chapitre sera divisé en trois parties : dans la première, je suivrai depuis le xi* siècle jusqu^à la Révolution le développement organique des juridictions royales; dans la seconde, j'exposerai la contre-partie, c'est-à-direTabaissement parallèle des justices seigneuriales; dans la troisième, j'étudierai l'intervention directe et personnelle du pouvoir royal dans Tadministration de la justice, c^est-à-dire la justice relcnue et ses diverses manifestations.

LE DÉVELOPPEMENT DU POU VOIT ROYAL

SECTION PREMIÈRE