‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 504 sur 573 · A COUTUME ET LE DROIT ROMAIN · texte numérisé non relu

A COUTUME ET LE DROIT ROMAIN

4^ Le Stylus cta^iœ parlamenti^ a pour auteur Tavocat Guillaumo du Breuil; il paraît avoir été composé en 1330 C'est l'ouvrage d'un pur praticien ;il cite parfois les textes romains ou canoniques, mais les seules autorités décisives sont pour lui les ordinationes regiœ et les arresta curiœ. Son*sfyle est absolument concis, net et précis, et son ouvrage a exercé dans Tancienne France une action très sensible, tant à cause de sa valeur propre qu'à raison des compléments qui y furent ajoutés dans les éditions imprimées à partir du xvi^ siècle. En effet, un Toulousain, Stephanus Auffrerius', y joignit, à la fin du XV* siècle*, des gloses sans grande valeur, conçues d'après la méthode scolastique, mais aussi un recueil important d'arrêts et un autre d'ordonnances royales. Le tout fut imprimé en 1513 par les soins de Descousu {Dissittus)^ et, un peu plus tard, on imprima à la suite, dans une nouvelle édition, les QiiâBstioncs Johannis Galli, dont plus loin il sera dit un mot. L'édition la plus souvent citée (quoique peu critique) est celle qu'a donnée Du Moulin*.

5^Le Grand coiiticmier de Fi^ance^ ^ oncoiitiimier de Charles VI est un recueil tout à fait composite; c'est surtout un livre de pratique et, en partie, un coutumier. Il contient, amalgamés : !• des ordonnances sur la juridiction royale en particulier sur celle du Cliâtelet et surles appellations au parlement de Paris ; 2** un style du parlement et un autre style de procédure ;3* des règles de la coutume de Paris, spécialement quant aux tenures féodales^. Très probablement^ le recueil s'est formé progressivement par le travail de plusieurs auteurs et par des additions successives. Mais saforme définitive en quatre livres lui fut don-

1. Th. Schwalbach, Der Civîlprocess des F aviser Parlements nach dem Stilus der Brueils, Freiburg, 1881.

2. Schwalbacb, op. cit.,, p. 1. Cf. ci-dessus, p. 398, noto 5.

3. U était ea 4483 professeur à rUniver.«ité de Toulouse et officiai de Parchevêché [Decisione^^ capellae TolosaiiaSy edit. Lugduni, préface, p. 3).

4. Schwalbach, op. cit.^ p. 4, donne sans justification la date de 1495 aux gloses d'Auffrerius. — Benedicti, dans sa Repetitio in Raynutii/Sy composée à la fin du xv« siècle, cite souvent un recueil d'arrêts et un recueil d'ordon* nances qu'il attribue à Autfrerius et qui sont identiques à ceux imprimés & la suite du Stylus.

5. Caroli Molinspi opéra omnia^ Parisiis, 1681, t. II, p. 403 et suiv.

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