‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 68 sur 573 · XXX, XXXIV. XXXV · texte numérisé non relu

XXX, XXXIV. XXXV

LES ORIGINES

roi dans les provinces. Probablement y figuraient aussi des pote/ites qui n'exerçaient aucune fonction publique; mais c'étaient alors des vassi regiiy auxquels le roi pouvait demander, en vertu de leur obligation particulière de fidélité, tous les services qui conviennent à un homme libre*.

Sous Gharlemagne, ces placita prirent une périodicité régulière. 11 s'en tenait deux par an. L'un, en automne^ peu nombreux, comprenant seulement les personnages les plus importants; l'autre, plus nombreux, au printemps, au moment du champ de mai, où l'on réglait le status totius regni. Nous sommes exactement renseignés sur cette organisation par un écrit d^Hincmar de Reims, que Ton a intitulé De ordinepalatiiy et qui a élé composé en 883, et d'après un petit traité sur le même sujet d'Adalhard, abbé de Gorbie et parent de Gharlemagne*. Après Gharlemagne, cette périodicité disparut; mais les placita qui lurent réunis sous Louis le Débonnaire et Gharlesle Ghauve acquirent peu à peu une importance nouvelle. Avec la féodalité commençante, les comtes étaient devenus maîtres de leurs charges, et l'Eglise conquérait une presque totale indépendance. Les placita étaient, dès lors, composés, non plus de véritables fonctionnaires, mais de seigneurs presque indépendants; ils pouvaient imposer leurs volontés.

§ 2. — l'administration locale, la justice, les impôts

L'administration des provinces était dirigée par des officiers royaux appelés comiteSy les comtes, qui réunissaient entre leurs mains Tensemble des pouvoirs, ayant à la fois des attributions administratives, judiciaires et financières. Ghacun d'eux était préposé à une circonscription, qui porte habituellement le nom de pagus, et dont les habitants sont dits les pagenses du comte : le comitatus ne fut point, en principe, une circonscription nouvelle, mais bien le territorium de la civitas romaine*. Les comtes avaient sous eux des agents

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