‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 74 sur 573 · Waitz, op. cit,^ IV*, p. 15 et suiv · texte numérisé non relu

Waitz, op. cit,^ IV*, p. 15 et suiv

4. Hiacmar, De ordine palatii^ c. xxix, in fine (édit. Prou, p. 74) : « Gaeterum propter doua generaliter danda », et la note de M. Prou.

5. Notitia de ser\:itio monasteriorum (I, p. 350) : « Inter cseteras imperii dispositiones statuit quae monasteria ia regno vel imperio suo et doua et miliiiam facere possunt, quae s^ola doua siae militia, quae vero nec dona nec militîam sed solas orationes.

LES ORIGINES

ils se heurtèrent à des difficultés presque insurmontables. D'un côté, les résistances furent très vives; d'autre part^ l'organisation des impôts romains était un instrument trop délicat et trop savant pour être manié par des mains grossières*. Les tentatives pour soumettre à Timpôt les hommes de race franque paraissent avoir été vaines ; cela est certain, du moins quant à la capitatio httmana, qui passait traditionnellement pour un signe d'infériorité sociale et presque de servitude*. Quant à la population romaine, elle ne pouvait, en droit, contesler le principe de Timpôt; mais c'était justement à raison des impôts qu'elle avait vu, presque avec joie, la chute de Tempire; elle résistait souvent lorsque le monarque franc voulait reprendre la fiscalité impériale, et, chose notable, elle était soutenue dans sa résistance par Tépiscopat. Cependant, malgré ces résistances, les deux impôts directs des Romains, la capitatio humana et la capitatio terrenOy paraissent avoir été levés au vi^ siècle, avec une certaine continuité, dans la monarchie franque. Mais ils avaient subi une transformation très importante^ surlout pour la capitatio terrenay ei qui devait favoriser la désagrégation du système. Ces impôts, sous les Romains, étaient des impôts de répartition, et, par suile^ la cote de chaque contribuable n'était point arrêtée à une somme invariable, pouvant varier, au contraire, selon la somme totale que l'Etat, diaprés ses besoins, demandait à Timpôt. Sons les Mérovingiens, il est à peu près certain que la capitatio ter-r6»na, comme la capitatio humana^ devint un impôt de quotité. On fixa à une certaine somme, ou à une certaine quantité d'objets en nature, la contribution de chaque propriété^ si bien que toute augmentation paraissait une injustice. Gela se fit sans doute tout naturellement, parce que l'administrât ion nouvelle était incapable de manier le système savant de répartition suivi par les Romains; cela concordait très bien, d'ailleurs, avec ridée qui ne proportionnait plus l'impôt aux besoins de rÉtat et en faisait un revenu propre du roi. C'était devenu une redevance des personnes ou des propriétés. Cela eut une

1. Sur cette question des impôts, voyez Greg.Tur,, Ilistoria Francorum^ UI, 25, 36; V, 26, 28, 34; VI, 22, 45 ; VIU, 15, S>3 ; ÎX, 30 ; X, 4, 7 ; — Lehuérou, Institulions mérovingiennes et suiv. ; — Roth, Geschichle desBeneficialwesens^ p. 85 et suiv.; — Dahn, Die Kôfiige der Germayien^ VU, 3, p. 96-129.

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