ÉTAT DES PERSONNES ET CONDITION DES TERHES
La société romaine du Bas-Empire présentait une grande variété de conditions; cette variété augmente encore dans la monarchie franque. Aux types romains, conservés pour la plupart, s'ajoutent des états nouveaux, formes du droit germanique ou produits naturels du milieu transformé. La division capitale des personnes est toujours celle en hommes libres et esclaves; mais, entre ces deux classes, se place une classe intermédiaire, de plus en plus nombreuse, comprenant des types forts divers, et que Ton a pris l'habitude de désigner sous le nom de population quasi servile.
1. Waitz, op. cit., IV, p. 112 etsuiv. ; — Lehuérou, Insiilutions carolingiennes^ p. 479 et suiv.
2. Ce caractère coutumier:apparaît nettement dans la capitalalre De justiciis faciendis, c. m (ï, p. 295) : ^ Staluendam est, ut unusquisquo qni ceusum regium solvere débet in eodem loco iliuni persolvat uLi pater et avns ejus solvere consueverunt. » — Edictum Pisiense, a. 864, c. xxvni (Boretins et Krause, C api tularia, II, P- 322) : u llli Franci qui ceasum de suo capite velde suiô rébus ad partem regiam debent. •
3 Waitz, op, cit., IV, p. 55 et suiv.
LES ORIGINES
A. Hommes libres. — Les hommes complètement libres sont ceux qui sont libres de naissance. Il semble qu'entre eux une certaine égalité s'introduit dans la monarchie franque, par la disparition de la noblesse. L'empire romain avait une noblesse très particulière; les coutumes germaniques comportaient aussi une noblesse; Tune et l'autre se perdent dans la monarchie franque. La noblesse romaine, étant une noblesse de fonctionnaires, logiquement devait disparaître avec les fondions d'oîi elle dérivait, c'est-à-dire avec l'organisation impériale. Elle survécut cependant pendant un certain temps. La Lex Biirgimdiomim mentionne le Romaniis nobilis^ \ dans la deuxième moitié du vi*^ siècle, Grégoire de Tours parle, en maint passage, de nobles Romains, de races sénatoriales. Mais ensuite la tradition disparaît. La noblesse germanique se perd également pendant les invasions; après les établissements des barbares, on ne la retrouve plus nettement que dans les lois des Saxons, des Frisons et des Angles*. Dans la monarchie franque, on a pu dire exactement qu'en droit il n'y avait plus qu'ime famille noble, celle qui avait le privilège de fournir les rois. 11 y a donc une égalisation apparente entre les hommes libres ; mais cette apparence est trompeuse. Eu même temps que les anciennes noblesses disparaissaient^ une nouvelle était envoie de formation; à la place des anciennes inégalités, il allait s'en établir d^autres. D'un côté, sous les Carolingiens, l'idée prévaut que celui-là est déchu de sa pleine dignité et indépendance qui vit sur la terre d'autrui et pour la cultiver. Gela coïncide avec l'établissement du séniorat. En même temps il se constitue une noblesse de fait; elle comprend tous ceux qui ont la puissance, c'està-dire ceux qui exercent une fonction publique importante ou qui possèdent de grandes propriétés foncières. Ce sont ceuxlà que les documents privés ou même les lois de la monarchie franque désignent sous le nom à! optimales, procer es ^ illustres personse. C'est une noblesse en voie de formation.
