‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année \ (volume 4)Chapitre 522 sur 533 · CHAPITRE IV. — Les impôts · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — Les impôts

§ 1er. Établissement et développement des impôts royaux. Le domaine, p. 545; naissance des impôts généraux, p. 546; l'impôt permanent et le droit royal d'imposer, p. 549. — § 2, Les impôts royaux dans Vancien régime. — A. Impôts directs. — I. La taille, p. 552;-le8 pays d'élection, la répartition et le contentieux delà taille, p. 557. — II. La capitation, p. 562 ; les vingtièmes, p. 565. — B. Impôts indirects.—111. Le3 aides, p. 568; la gabelle, p. 569; les traites, p. 574. — IV. Impôts indirects créés aux xviie et xvme siècles : le monopole du tabac, l'impôtdu timbre, le contrôle, p. 578; le centième denier, p. 579. — V. La ferme des impôts indirects, p. 580; la ferme générale, p. 581. — 6 4, Décadence de l'impôt seigneurial, p. 582.

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