‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année \ (volume 4)Chapitre 55 sur 533 · Lex Sul., LVI · texte numérisé non relu

Lex Sul., LVI

5. Ce pouvoir paraît avoir commencé par le droit de convoquer les troupes et de leur commander [hcrihannus), puis s'être généralisé. — Sickel, Zur (ieschirhle des Bannes, .Marburg, 1886, p. 'i etsuiv. ; — Schrôder, op. cit., 2» édit., p. 112. Dans la monarchie franque, lamende du ban du roi est de 60 solidi {Ux Rlp., LXV, 1).

étaient, au contraire, plus étendus, sauf le contrôle exercé par les prêtres. La période des invasions, tout le v° siècle, fut un temps de guerres continuelles; il arriva naturellement que le dux put rester en fonctions pendant sa vie entière et se délivrer du contrôle sacerdotal. La'fonction se consolida ainsi et donna naissance à la nouvelle royauté. Les premiers rois barbares sont les anciens duces, devenus permanents, indépendants, et enfin héréditaires*.

Mais le monarque franc, comme d'ailleurs les autres rois barbares établis en Gaule, en conquérant des pays romains habités ipar les provinciales de l'empire, acquit, par cela même, une nouvelle qualité et des pouvoirs nouveaux. A l'égard de cette classe de sujets il succédait aux droits de l'empereur romain, à la toute-puissance impériale et aux prérogatives nombreuses et savamment régularisées qui en découlaient. De là, un élargissement du pouvoir royal. D'ailleurs, il n'y eut point, en principe, quant au droit public, deux classes de sujets distinctes auxquelles le roi commandait en vertu de principes différents : tous étaient, au même titre, les sujets du roi, et celui-ci prétendait à l'égard de tous exercer les mêmes droits. La monarchie franque, dans ses jours de force, tendit à devenir une monarchie absolue et administrative, sur le type de l'empire romain. Mais, jamais, elle n'arriva à ce résultat. Elle se heurta constamment à une aristocratie de fait, très puissante, à ces patentes dont nous avons déjà signalé l'apparition dans l'empire d'Occident. D'autre part, le monarque franc ne put jamais ramener à une véritable unité les deux qualités distinctes qu'il réunissait en lui. Certaines prérogative» de l'empereur romain, telles queTimpôt direct et permanent, ne purent efficacement s'exercer à l'égard des hommes de race germanique et finirent par se perdre à l'égard de tous. A l'inverse, certaines manifestations de la royauté germanique, peu compatibles avec un Etat régulier, persistèrent dans la monarchie franque, par exemple l'habitude pour le roi de prendre sous sa protection spéciale certaines personnes ou certains établissements* ; et c'est la vieille coutume du comitatus germanique qui produira l'antrustionat, puis le séniorat

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