De Rozièr.e. form. 9 et suiv., Caries de Mundeb^rde
et la vassalité. Mais rélément le plus dissolvant fut une conception sur la nature même du pouvoir royal que les rois barbares apportèrent avec eux.
Quelle qu'eût été la toute-puissance de l'empereur romain, elle avait été dominée par l'idée de l'Etat. L'empereur n'était ^ue le représentant de l'Etat ; c'était au nom et dans l'intérêt îe l'État, c'est-à-dire de tous, qu'il possédait et exerçait le /)ouvoir. Le roi barbare, au contraire, le monarque franc, considéra le pouvoir royal comme sa chose, son bien propre et son patrimoine privé '. Cette conception venait peut-être de la coutume germanique, car elle apparaît ordinairement dans les coutumes primitives*; peut-être s'était-elle renforcée par ce fait que les nouveaux royaumes avaient été le produit de la conquête. Toujours est-il qu'il en résulta deux conséquences capitales :
i° La monarchie, sous les Mérovingiens et les premiers Carolingiens, était vraiment héréditaire : il y avait bien, sous les Mérovingiens, une reconnaissance solennelle du nouveau roi par les principaux du royaume, mais ce n'était point du tout une élection ni une confirmation ^ Le pouvoir royal, étant considéré comme compris dans le patrimoine du roi, se transmettait d'après les règles du droit privé qui réglaient la dévolution des biens dans la famille. Il en résulta que, regardant le royaume en quelque sorte comme les terres du roi, on exclut de la succession au trône les femmes, les filles du roi, que la loi salique et la loi des Ripuaires excluaient de la succession aux terres, tant qu'il y avait des parents mâles ; mais, en revanche, lorsqu'il y avait plusieurs héritiers mâles du même
1. Fustel de Coulauges, La monarchie franqii2, p.4J3, 123; — W. i^ickcl, Die Entslehung der frankischen Monarchie, loc.cit., p. 249, 331. Al. Fustel (p. Ils et suiv.) a très ingénieusement montré ce changement de conception en établissant le changement de signification du mot publicus. Dans la langue de l'empire, il signifiait la chose de l'État; dans la langue de la monarchie fraoque, il signifie la chose du roi.
2. Elle se traduit nettement dans la haute antiquité grecque : Esmein, La propriété j'unciére dans les poèmes hoyncriqxies, loc. cit., p. S3i', note 2.
3. Fustel de Coulange?, La monarchie fianqw, ch. i ; l'auteur (p. 54) admet, avec assez de vraisemblance, que cette cérémonie était la survivance, dans Ja forme, dun droit d'élection primitivement exercé. — Ccrtaius auteurs admettent que, quand la monarchie avait été divisée entre plusieurs frères, si l'uu d'entre eux mourait, sou royaume passait d'ordinaire, non à ses fils, mais d ses frères. — Schrôder, Deutsche Recl'f.'g., p. lOS; — Paul VioUet, La tanistr>/.
degré, plusieurs fils, on les admit tous à la succession, au partage égal, toujours en suivant les mêmes règles. De là, les partages de la monarchie franque, qui furent une si grande cause de faiblesse, surtout pour la dynastie mérovingienne *. Par la même raison, le roi pouvait disposer du pouvoir royal de son vivant*, et Charlemagne fit de ce droit une application nouvelle en opérant, de son vivant, un partage de ses Éiats entre ses fils, exemple qui fut suivi par Louis le Débonnaire'.
2° Le roi considérant le pouvoir royal comme sa propriété privée trouva naturel de disposer, à litre gratuit, de ses attributs au profit' de certaines personnes ou de certains établissements. De là, ces renonciations aux droits régaliens, ces concessions viagères, puis héréditaires des fonctions publiques, ces chartes d'immunité, qui jouent un si grand rôle dans la préparation de la féodalité. Tout cela, incompréhensible tant que la notion de l'État persiste, devient naturel dès que le pouvoir royal appartient au roi en propre et privativement *.
On a souvent, enfin, signalé un autre trait comme caractérisant la nature dç cette monarchie. C'est le serment de fidélité que le nouveau roi, sous les Mérovingiens, exigeait régulièrement de tous ses sujets adultes', et qui apparaît encore^ quoique moins régulièrement, sous les Carolingiens. Mais il y a là une pratique qui s'est produite dans d'autres milieux ; peut-être même n'était-ce que l'imitation des usages suivis dans l'empire romain".
I Yoilà comment, dans ses traits généraux, le pouvoir du roi était conçu. Voyons comment il s'exerçait.