‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année \ (volume 4)Chapitre 62 sur 533 · Schrôder, Deulsche Rechisg., 2" é'Jit., p · texte numérisé non relu

Schrôder, Deulsche Rechisg., 2" é'Jit., p

2. Sur ces assemblées, consulter Fuslel de Coulauges, La monarchie frunque, ch. m; — W. Sickel, Die merovinqische Volksversammlung, Bruuûcr, § 7G.

3. Les synodes d'évêques dans la monarchie franque se réunissaient avec la permission ou sur l'ordre du roi. Celui-ci y assistait le plus souvent, et, avec lui, d'autres laïcs, jçrands personnages. iM. Schrôder (o/;. cit., 2" édit., p. 148) suppose que le roi saisit naturellement ces occasions pour mettre en délibération, avec les évêques et les grands réunis là, des objets importants.

4. Decretio de Childebert H (Boretius, 1, p. 15), c. i. : «Antonaco, kaleudas marcias anno vicosimo regni nostri coavenit. » — C iv : « Pari conditione convenit kalendas marcias omnibus nobis adiinatis. »

5. Sur ces divers points, Iliucmar, De ordine palalii (édit. Prou), c. ïxix,

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