L. i, C. J., XI, 49 (4S)*et

LES INSTITUTIONS ROMAINES EX GAULE

Pour la réparlilion de ces impols, la somme totale, que chacun devait produire, était fixée périodiquement par le conseil de l'empereur : au iv"" siècle, Thabitude s'introduisit de faire cette fixation pour quinze années, et cette période det^f^ quinze ans s'appela indictw. Le conseil faisait la répartition entre les préfectures et probablemQnt aussi entre les provinces et les cités. D'ailleurs, dans le cours de Viiidictio, pouvaient intervenir des augmentations {super indictiones) ou des remises ^ accordées par le pouvoir impérial. Toiis les ans, le préfet du prétoire déterminait exactement ce que devait fournir chacune des provinces et chacune des cités \. Dans le territoire de chaque cité, c^'étaient les curiaJe^ qui faisaient la répartition dernière entre les contribuables, et là, il paraît bien certain que les

1 règles du droit et de la justice n'étaient pas toujours observées .

iLes petits n'étaient pas épargnés, et il n'était même pas rare

Iqu'ils eussent à payer deux fois^.

\ Ce que devaient les contribuables de l'impôt direct, ce n'était pas, d'ailleurs, toujours une somme d'argent. Souvent, ils devaient des objets enjiatjire, des species : des céréales (gjirionœY. des fruits secs, des viandes salées, des vêtements, des métaux en lingots, selon les pays^. Ces produits, accumulés dans des magasins publics, étaient destinés à Tarmée, aux fonctionnaires impériaux, aux libéralités que Tempereur faisait parfois au peuple. On fit fournir ainsi aux propriétaires contribuables jusqu^à des conscrits pour Tarmée.

^ Les impôts indirects avaient joué un grand rôle dans les finances d u^H^a iï f-lirm pire : il en existe encore beaucoup au Bas-Empire, bien que leur importance dans le système ait diminué. Les plus notables sont les droits de douane ou de péage {portoria) , qui étaient perçus sur les marchandises, soit