‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 155 sur 545 · Bon tarie, Institutions militaires^ p · texte numérisé non relu

Bon tarie, Institutions militaires^ p

3. Bouteiller, Somme rurale^ I, 84^ p. 489: « Terre... qui n'est tenoe en fief^ que rurallement on appelle entre les coustumiers terre vilaine, ne doit hommage, service, ost ni chevauchée, fors la rente au seigneur aux termes accoustumés. »

4. Établisseynents de saiyit Louis, I, 65; — Liv?^e des Droiz, § 443. — liegistre criminel de Saint-Maur-des-Fossés (a. 1274), dans Tanon, op. cit., p. 323 ; ibid.^ Registre de Saint-Germain- des-Prés (a. 1295), p. 438 ; cf. p. 441, 433. — On trouve, il est vrai, des textes où Ton voit un seigneur requérir pour la guerre ses tenanciers roturiers ou serfs (hostes ou hommes de co?^ps) aussi bien que ses hommes de fief (Beaumanoir, LIX, 21) ; mais sûrement il s'agit alors de seigneurs, qui sont en même temps haut justiciers.

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