‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 18 sur 545 · Par exemple, Paul, Seiit , V · texte numérisé non relu

Par exemple, Paul, Seiit , V

6. Cette classifîcatiou est déjà indiquée par Paul, Seyif., V, 4, 10. — < XII, 8 :Ut dignitatum ordo ser\)etur.

1. Kuhn, op. cit. y U, p. 182 et suiv., et la Notifia, passim,

8. Voyez, à la fin du Dictionnaire rn<se-fi ancais de Makaroff, i -^n, synoptique de la hiérarchie i^ttsse.

22 LES ORIGINES

Bas-Empire, les honestiores^ jouissaient de certains privilèges, spécialement quant au droit criminel, mais, en droit, ils n'étaient pomt privilégiés quant aux irrrpôts. Ils avaient, au contraire, du moins les décurions et les sénateurs, un privilège à rebours, consistant à payer des impôts à eux spéciaux, outre ie>s impôts ordinaires \ ^ «/ La classe des htfmilioi^s, c^est- à-dire tout le reste de la po- •/pulation libre, comprenait les petits propriétaires fonciers { possessores)^ dont le nombre diminuait tous les jours ^, et les marchands^, mais surtout la masse des prolétaires, de ceux qui vivaient du travail de leurs bras. Dans la condition que leur faisait le droit administratif apparaît nettement le système des classes dont il a été parlé plus haut. Voyons quel était le sort des ouvriers et des marchands, et, d'autre part, des agriculteurs.

A. — Tous les arli-. li-, oin yiers et marchands des villes étaient sous la surveillance de 1 adminislraTîon impériale, qui s^appliquait d'une façon plus ou moin^ étroite.

1° L'Etat avait pris à son compte et se réserv:g,it la fabrication de certains ohjj^ls, par exemple les armes, les étoffes précieuses, certaines orfèveries. Il y avait là de véritables monoipoles, et, pour les exercer, des manufactures impériales. Les ouvriers qui y étaient employés, ingénus, affranchis ou esclaves^ étaient obdjgatoiremen t attachés à leur service; leur mariage était étroitement réglementé, et les enfants qui en Tiaissaient étaient nécessairement voués à lamême profession^.

2° Parmi les autres métiers laissés à l'industrie privée, certains faisaient Tobjet d^une réglementation toute spéciale \ Il

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