CHAPITRE PREMIER

La justice

Je commence Télude historique du droit public de Vancien régime par Texposé de rorganisation judiciaire, telle qu'elle se développa sous raction du pouvoir royal. Il y a deux raisons principales de suivre ce plan. C'est d'abord par la justice que le pouvoir royal se maintint et s'accrut dans la société féodale. D^autrepart, les autorités j udiciaires ont été à diverses époques associées à radministration proprement diteouàla législation : il est donc bon d exposer leur histoire avant d'aborder ces derniers sujets. Ce chapitre sera divisé en trois parties : dans la première, je suivrai depuis le xi"" siècle jusqu'à la Révolution le développement organique des juridictions royales; dans la seconde, j'exposerai la contre-parlie, c'est-à-dire l'abaissement parallèle des justices seigneuriales; dans la troisième, j'étudierai l'intervention directe et personnelle du pouvoir royal dans l'administration de lajustice, c'est-à-dire la justice retenue et ses diverses manifestations.

LE DÉVELOPPEMENT DU POUVOIR ROYAL

SECTION PRExMIÈRE