‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 302 sur 545 · Ci-dessus, p · texte numérisé non relu

Ci-dessus, p

3. Langlois, Le recfne de Philippe III le ITardi^ p. 289 : <» La cur'ia palatine s'occupait de régler au nom du roi les affaires courantes; mais, dès qu'il s agissait d'une décision importante relative soit i\ la guerre, soit à la croisade, soit au droit public du royaume, les barons et les prélats venaient s'acquitter auprès du roi de leur devoir de conseil. »

4. Sur le conseil du roi, voyez Aucoc, Le Conseil d' État avant 1789; — Nord Valois, //^^;e7^^r^^>e des arrêts du Conseil dÉtat sous le rèqne de f^e^^r^ / F, Introduction ; — Le même, Le conseil du roi aux xiv®, xv® et xvi® siècles ; — A. de Boislisle. Les co?iseils sous Louis X/F, appeadice au t. IV de son édition des Mémoires de Saint-Simon^ p. 377 et suiv

Ml

Page 1