‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 46 sur 545 · Schrôder, op. cit.^ 2© édit., p · texte numérisé non relu

Schrôder, op. cit.^ 2© édit., p

:;. Notitia (édit. Boecking), c. xl, § 4, Praefecti laetorum et gentilium.

6. Cette question est vivement discutée entre les historiens du droit. Voyez spécialement, pour la France, Fustel de Coulanges, Recherches sur quelques problèmes d'histoire, p. 189 e\ suiv. ; — Glasson, Étude sur les communaux et le domaine rural à l'époque franque ; — Cf. Blumenstok, Die Entstehung des deut. immobiliareigenthums.

LES BARBARES ET LEURS COUTUMES

nous ne connaissons pas; nrjais les lots n'étaient point égaux, ils variaient spécialement selon la dignité des personnes, ce qui implique que \es pi^incipes avaient une part avantageuse. Tel était, inconlestablement, le régime agraire au temps de César*. Tel il était encore à l'époque de Tacite^ Cependant, un tel régime n'excluait pas toute propriété individuelle du sol; celle-ci n^existait qu'à l'état d'exception, mais avait deux applications possibles.

D'abord, la maison du chef de famille, ainsi que le sol sur lequel elle étai t bâtie et Tenclos quil entourait. Il est impossible que ces demeures, telles que les décrit Tacite, établies d'après un plan si contraire à toute promiscuité^, n'aient pas été permanentes et absolumentprivées. D'ailleurs, lamaison familiale et son enclos forment le premier îlot de propriété individuelle qui apparaît dans les coutumes des peuplades indo-européennes^. D'autre part, il ^mble bien que Tacite constate indirectement l'existence de^ropriétés foncières in^divijdjj^iLe^, d'une plus grande importance^. Comment avaient-elles pu se constituer? Par un moyen qui fut admis chez les peuples les plus divers. Le terrain, objet de la propriété collective et soumis aux partages périodiques, ne comprenait pas tout le territoire sur lequel s^étendait le pouvoir de la civitas. En dehors^ se trouvaient des terres incultes et non appropriées : la coutume admettait que celui qui les défrichait et les cultivait

1. De helJo Gallico^ VI, 22 : « Neque qnisquani agri modum certum aut fines habet proprios; sed magistratus ac principes in annos singulos gentibus cognationihusque hominuiïi qui una coierunt, quantum et quo loco visum est agri attribuunt afque anuo post alio transire co^nwi, » Cf. IV, 1.

2. Il est impossible, sans idée préconçue, d'attribuer un autre sens à la phrase célèbre, qui a été traduite cependant de tant de manières : G€7*m.,26 : c< Agri pro numéro cultorum in vices ab universis occupantur, quos moxinter se secundum dignationem partiuntur : facilitatem partiendi camporum spatia praestant. Arva per annos mutant, et superest ager. »

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