CHAPITRE IL — r.es ministres et les conseils '. M
§ 1®**. Les ministres. — L Grands officiers de la couronne^ p. 451 ; le sénéchal, le connétable, p. 452; le chancelier, p. 453; le chambrier vt le bouteiller, p. 455 ; Tinamovibilité des grands officiers de la couronne, p. 457 ; les gardes des sceaux, p. 458. — IL Secrétaires d'État et officiers supérieurs des finances ; origines et progrès des secrétaires d'État, p. 459; les départements ministériels, p. 462; la haute administration des finances, x>. 465 ; trésoriers de France, généraux des finances et receveurs généraux, p. 465 ; Intendants des finances, surintendant et contrôleur général, p. 466. — § 2. Les conseils, — I. La caria régis comme conseil de gouvernement, p. 469; le conseil du roi du xiv« au xviic siècle, p. 471 ; le conseil de justice et le grand conseil, p. 478. iil. Les conseils sous Louis XIV et sous Louis XV, p. 480; le conseil d'en haut, p. 481; le conseil des dépêches, p. 482; l'j .'onsoil des finances, p. 482: le conseil des parties, p. 483.
CHAi'lTRE llL — I^e pouvoir législatif. Les États généraux ?ues droits politiques des parlements et cours souvei ixiii'^ -
l^-\ Le pouvoir législatif. — Le pouvoir législatif dans la société iéoflale, p. 487; les établissements du xiii^ siècle, p 488; le droit •omain, p. 489; la théorie de Beaumanoir, p. 490. , la législation des
ducs et des comtes, p. 491. — § 2. È lats ' généraux et assemblées de
>iiUnf>ÎPs. — 1. Les origines des États généT?^a^Jx, Taide et le conseil, — IL La composition des Ét^s a néraux au xiv^^ siècle, p. 4;j7 ; sa transformation, p. 499. ^ IlL Les élections aux États L'énéraux, p. t>03; le mandat impératif, p. 509. — IV. Le fonctionuement des États généraux, Tj^ 510. — V. Les pouvoirs des F généraux, p. 513. — VI. Lesy assemblées de notables, p. S 3. Les droits politiques d^fÇparlements et autres cours P 1^7. — L L'enregî^^rtment des lois, p, 528. — IL T .^>^^menly p. 53^' - lU. L'activité politique des j ^ >cle à la x.é '.-r-f:.jn. t>. .
810 ta; l^i.o MATIERES
Paçres .
CHAÎMTRE IV. — Les impôts 550
§ \^^. Établissement et développement des impôts royaux. Le domaiae, p. 552, a^issauce des impôts généraux, p. 553; Timpôt permanent et le droit royal d'imposer, p. 556. — § 2. Les impôts royaux dans Vancien régime. — A. Impôts directs. — I. La taille, p. 531 ; les pays d'élection, la répartition et le contentieux de la taille, p. 559. — 11. La capitation, p. 569; les vingtièmes, p. 571. — B. Impôts indirects. — lîl. Les aides, p. 574; la gabelle, p. 576; les traites, p. 580.
— IV. Impôts indirects créés aux xvne etxvni® siècles: le monopole du tabac, Tirnpôt du timbre, le contrôle, p. 583 ; le centième denier, p. 581. — Y. La ferme des impôts indirects, p. 586 ; la ferme généralC;, p. 587. — § 4. Décadence de Vimpôt seigneurial p. 588.
