CHAPITRE IV. — Les impôts

§ 1. Établissement et développement des impôts royaux. — Le domaine, p. 529; naissance des impôts généraux, p 529; Timpôt permanent et le droit royal d'imposer, p. 532. — § 2. Les impôts royaux dans l'ancien régime. — A. Impôts directs. — I. La taille, les pays d'élection, la répartition et le contentieux de la taille, p. 536. — 11. La capitation, p. 546; les dixièmes et vingtièmes, p. 549. — B. Impôts indirects. — III. Les aides, p. 553; la gabelle, p. 554; les traites, p. 558. — IV. Inripôts indirects créés aux xvn« et xviii^ siècles : le monopole du tal)ac, l'impôt du timbre, le contrôle, p. 561 ; le centième denier, p. 562. — V. La ferme des impôts indirects, p. 563; la ferme générale, p. 564. — § 3. Décadence de l'impôt seigneurial, p. 565.