PREMIÈRE PARTIE

CHAPITRE PREMIER. — Les institutions romaines en Gaule aux iv" et V" siècles 1

Tableau d'eDsemble, p. 1. — § 1. Organisation administrative et judiciaire, p. 4; préfets du prétoire, p. 4; diocèses, provinces, civitates, p. 5; orgtmisation municipale, p. 6; defensor civitatis, p. \0\patrocinia vicorum, p. 12; assemblées provinciales, p. 12; l'organisation judiciaire, l'appel, p. 14. — § 2. Impôts. Impôts directs, capitatio terrena, p. 16; capitatio pl^heia, p. 17; leur répartition .et collecte, p. 18; impôts indirects, p. 19 ; réquisitions et munera, p. 19 ; théories de M. Otto Seeck, p. 20. — § 3. État des personnes et condition des terres. — I. Uonestiores et humiliores, p. 23; artisans et marchands, p. 24; colons, p. 26. — II. Propriété romaine et tenure, p. 29; propriété provinciale, p. 30; la grande propriété, les pot>:ntes, p. 30; agri Umitanei, p. 33. — §4. Sources du droit et droit criminel. — 1. Le Jus v&tus, p. 34; leges et codices, p. 35. — II. Droit criminel, p. 36.

CHAPITRE H. — Les coutumes germaniques et les établissements des barbares en Gaule 40

§1. Les coutumes germaniques avant les invasions. Les sources, p. 40; Tacite, p. 40; constitution des civitates germaniques, p. 41; le pagus, p. 42; le comitatus, p. 44; la royauté, p. 45; nobles, libres, esclaves et affranchis, p. 46; propriété foncière, p. 47; les délits et les compositions, p. 49. — § 2. Les établissements des barbares en Gaule. La personnalité des lois. Germanistes et Romanistes, p. 50; les dépossessions dans les royaumes : burgonde, p. 52; wisigotb, p. 54; et franc, p. 54; la jouissance des lois romaines laisrée aux Gallo-Romains, p. 55 ; la personnalité des lois, p. 58; chez les Burgondes et les Wisigoths, p. 59; chez les Francs, p. 60.

E. — HiST. DU Dr. 56

Section pre.mière. Les institutions publiques. L'état des personnes et la^^-

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. Le DROIT CRIMINEL. LeS SOURCES DU DROIT. — § 1. Le

pouvoir royal et ses principales manifestations. — 1. Idée générale, p. 66; la succession au trône, p. G9; les abandons de droits régaliens, p. 71. — IL. Organes du gouvernement central, p. 72; les tnissi, p. 73.

— m. Le tribunal du roi, p. 73. — IV. Le pouvoir législatif, p. 75; les capitulaires, p. 76. — V. Les champs de mars, p. 77; les placita, p. 78.

— § 2. L'administration locale, la justice, les impôts. — I. Le comes el]e pagus, p. 79. — IL Le tribunal du comte, les rachimburgi, p. 83; le centenarius ou vicarius, p. 84; les réformes de Gharlemagne, les scabini, p. 87. — III. Les revenus du roi, p. 88; les impôts romains, p. 89.

— § 3. Etat des personnes et condition des terres. — I. Hommes libres, noblesse, p. 91; e^;claves, p. 92; population quasi servile, p, 93. — IL Propriété foncière, propriété romaine, p. 95 ; la villa et les uicmi, p. 96. — § 4. Le droit criminel, la faida, p. 98; compositions et wergeld, p. 99 ; les preuves, p. 101 ; serment et cojurantes, p. 101 ; judicia Dei, p. 102. — § 5. Les sources du droit. — 1. Leges barbarorutn, p. 106. — IL La lex Salica, p. 108; la loi des Ripuaires, p. 112; la lex Burgundionum, p. 114; leges Wisigotkorum, p. 11.^. — III. Leges Rom.anorum, la lex Romana Wisigotkorum, p. 118; la lex Romana Burgundionum, p. 121. — IV. Les capitulaires, p. 122 ; recueil d'Anségise, p. 123; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 124; recueils modernes, p. 126. — V. Documents de la pratique. Recueils de formules, p. 126 : cartiilaires et polyptiques, p. 128.

Section ii. Les précédents de la féod/.lité dans la monarchie franque. — 1. Les antruslions, p. 130; vassi regales, p. 130; le séniorat et la vassalité, p. 133. — IL La transformation de la propriété foncière, p. 137; la precaria, p. 139; le bénéfice, p. 142. — 111. L'appropriation des fonctions publiques, p. 149. — IV. Les chartes d'immunité, p. 151 ; la justice du potens et du senior, p. 158.

CHAPITRE IV. — L'Église dans l'empire romain et dans la monarchie franque 162

§ 1. L'Église dans l'empire romain, p. 162. — I. L'organisation de l'Église, p. 163. — 11. Les privilèges de l'Église, p. 164; le patrimoine ecclésiastique, p. 167; la juri'diction ecclésiastique, ses origines, p. 168; sa réglementation par les empereurs chrétiens, p. 169; le droit d'j^ile, p. 172; les religieux, p. 172. -^ § 2. L'Église dans la monarchie franque, p. 173. — L L'organisation de l'Église, les élections épiscopales et le pouvoir royal, p. 175; le recrutement du clergé, les synodes, les monastères, p. 176; la propriété des églises et des couvents; origines du droit de patronage, p. 177. — IL Le patrimoine ecclésiastique, la dîme, p. 179; les sécular.sations de biens ecclésiastiques, p. 180. — 111. La juridiction ecclésiastique, p. 181. — IV. Le droit canonique, p. 186; canons des apôtres et constitutions apostoliques, p. 187; le recueil de Denys le Petit, p. 188; VHispana, p. 189; les fausses décrétales, p. 190.