CHAPITRE H. — La condition des terres et l'étal des personnes

Section première. Les tfnures féodales. — 1. Le fief. — § 1. La nature du fief et les rapports qu'il engendre, p. 215; le contrai féodal ou hommage, p. 218; les devoirs ou services du vassal, p. 219; la commise et la saisie féodale, p. 221; l'hommage-lige, p. 223. — § 2. La patrimonialilé des fiefs. — I. La succession aux fiefs, p. 224; le dro t de relief, p. 226; le droit d'aînesse, p. 228; !e privilège de masculinité, p. 233; le mariage féodal et la garde, p. 233. — IL L'aliéDabilité, p. 237; le droit de quint, p. 238; le retrait féodal, p. 239; le droit du seigneur et le droit du vassal sur le fief, p. 240; le domaine direct et le domaine utile, p. 241. — II. Les tenures roturières et les tenures servîtes, p. 242; la censive, p. 244; les rentes, p. 247; les tenures serviles, p, 248. — IIJ. Le franc alleu, p. 249.

Section ii. État des personnes. — § 1. Les nobles, p. 253; la chevalerie, p. 254; privilèges des nobles, p. 255; l'entrée dans la chevalerie, p. 256; l'acquisition des fiefs, p. 257; le droit de francs-fiefs, p. 258. — § 2. Les serfs. — 1. Le lien du serf avec la seigneurie, p. 260. — IL Le chevage et la taille, p. 261 ; la corvée, p. 263. — III. Le formariage, p. 264; la mainmorte, p. 267; les communautés serviles, 'p. 269. — IV. Les sources du servage, p. 272; l'affranchissement, p. 273. — V. Les roturiers, p.. 275.

§ 1, Les guerres privées, p. 284. — I. Les personnes comprises dans la guerre, p. 286. — IL La paix de Dieu et la trêve de Dieu, p. 289; l'asseurement ou sauvegarde, p. 291; la quarantaine le roi, p. 291. — § 2. La justice, p. 292; la justice seigneuriale, p. 293; la justice féodale, p. 294; la composition des cours féodales, p. 297, l'appel de défaute de droit, p. 299; l'appel de faux jugement, p. 300. — § 3. Les droits fiscaux, p. 301.