Il sopporte les risques

565. Ces elTets cessent pour Tavenir quand le débiteur remplit son obligation, et ils

ressent même pour le passé, quand le créancier y renonce.

563. Le débiteur qui est en demeure doit les dommagesintérêts (art. 4146). C'est leffet naturel de la demeure, puisque la demeure n est autre chose que la constatation légale du dommage que le créancier éprouve par le retard que le débiteur met à exécuter ses engagements, et dès que le dommage est constaté, le débiteur est tenu de réparer le préjudice qu'il a causé (n«>242).

664. La demeure met la chose aux risques du débiteur (art. H38); si elle vient k périr depuis qu'il est en demeure, elle périt pour lui, quand même la perte serait arrivée par cas fortuit. Quelle en est la raison? C'est que le débiteur en demeure est aussi en faute; s'il avait livré la chose au créancier, elle n'eût point péri ; la perte lui est donc imputable, partant, il en répond. Toutefois, le débiteur est admis k prouver que la chose aurait également péri chez le créancier, si elle lui avait été livrée. Dans ce cas, la présomption de faute tombe, là perte est fortuite; dès lors le débiteur n'en doit pas répondre (art. 1302) (n® 243).

565. Les effets attachés à la demeure peuvent venir à cesse . Ils cessent d'abord, pour l'avenir, quand le débiteur remplit Si i obligation. Dès ce moment, il n'est plus en demeure; mais 1< $ effets que la demeure a produits au profit du créancier subsister ; le débiteur doit donc les dommages-intérêts qu'il a encourus f r sa demeure (iA"2i4).