DE LA PROPRIETE, (Tome M.j

propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices. Il cesse d'être de bonne foi, du moment où ces vices lui sont connus. » Deux conditions sont donc requises pour que le possesseur soit de bonne foi : i^Il faut qu'il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété. On entend par là le fait juridique qui transfère la propriété; l'article 711 énumère les titres qui transmettent la propriété : ce sont la succession, la donation, le testament et les obligations. Il faut entendre par obligations certains contrats qui ont pour objet de transférer la propriété. Ces divers titres transmettent effectivement la propriété, à condition que l'auteur soit propriétaire; si l'auteur ne l'est pas, l'ayant cause ne peut pas le devenir. C'est le cas du simple possesseur : il possède comme propriétaire, puisqu'il possède en vertu d'un titre translatif de propriété. 2" Pour que le possesseur soit de bonne foi, il doit ignorer les vices de son titre. 11 faut qu'il ignore tous les vices qui peuvent l'infecter. En ce sens, on dit que la bonne foi doit être absolue; il ne suffit pas de la croyance que l'auteur du possesseur était propriétaire de la chose qu'il lui a transmise, il faut qu'il ignore tous les vices du titre en vertu duquel il possède. Cela est aussi fondé en raison. Le possesseur a droit aux fruits parce qu'il agit comme propriétaire, il doit donc avoir la certitude entière de son droit ; et, par conséquent, il faut que sa bonne foi soit absolue (n^ 208).

537^ A quel moment la bonne foi doit-elle exister? Le possesseur doit être de bonne foi au moment où il acquiert les fruits, c'est-à-dire au moment de la perception ou de la séparation. Cela résulte du principe sur lequel repose l'acquisition des fruits au profit du possesseur. C'est la bonne foi qui constitue son titre, il faut donc qu'il soit de bonne foi lors de chaque perception. L*article 550 consacre le principe en disant que le possesseur cesse d'être de bonne foi à l'instant où il connaît les vices qui infectent son titre; donc dès cet instant il cesse de gagner les fruits. La loi suit un autre principe, en matière de prescription; il suffit que la bonne foi existe au moment de l'acquisition (art. 2269). Nous reviendrons sur cette disposition qui, à notre avis, est contraire aux vrais principes (n^ 220).

Quel est le moment précis où la bonne foi cesse? Elle cesse, d'après l'article 550, dès que \o. possosseiir a connaissance des