LIVRE PREMIER

Des peines et de leurs effets.

(Art. 6 à 58.)

L'effet du délit ou de Tinfraction à la loi pénale est de donner naissance à une action judiciaire et, s'il y a lieu, à Tapplication d'une peine , c'est-à-dire d'un mal infligé par la société en vertu et par la volonté de la loi violée. En d'autres termes , la peine est la sanction de la défense ou , suivant Cousin , le rapport nécessaire de la douleur à la faute. Sa légimité se déduit du droit de punir reconnu à la société, de la nécessité dans laquelle se trouve cette dernière de réprimer les actes contraires à la morale lorsque l'intérêt sociall'exige.

Le but de la peine est plus difficile à déterminer. Il a été fait, à ce sujet, un très-grand nombre de théories imaginées par des philosophes et des jurisconsultes invoquant, les uns, la nécessité de souffrir un mal équivalent au mal produit par le délit, les autres , celle d'intimider les individus qui seraient tenter de violer la loi ; d'autres ont soutenu que la société avait le droit de se défendre ou de prévenir les Infractions; d'autres , enfin, prétendent que le but de la peine doit être l'amélioration du coupable. Si aucun de ces systèmes n'est radicalement bon en ce que tous confondent le but avec les moyens , aucun en revanche n'est radicalement faux ; ils ont tous quelque chose de fondé. Le châtiment, en effet, doit être en proportion avec le délit; il doit exercer une certaine intimidation et pouvoir prévenir le retour des infractions ; il doit même favoriser l'amélioration du délinquant. Toutefois, ce n'est pas là où nous