DE LA CULPABILITÉ ET DE LA NON-CULPABILITÉ

Pour qu'un homme soit coupable et puisse être frappé d'une peine, il faut d'abord que le fait lui soit imputable et qu'il ait à en répondre , et ensuite que ce fait constitue de sa part une violation de la volonté du législateur. En d'autres termes, pour qu'il y ait culpabilité, il est essentiel qu'il y ait imputabilité et responsabilité.

« On suppose , » dit M. Ortolan (n^» 220 , 221 et 222) , « par une sorte de figure, dans la langue du droit comme dans celle de la morale, qu'un compte est ouvert à chacun de nous, et que les faits dont nous avons à subir les justes conséquences sont