CHAPITRE IV. — DU MANCIPIUM

Bœcking, De mancipii causis commentatio^ Berlin, 1826.

§ 614. Notions générales.

Le mancipium était une puissance analogue à la puissance dominicale, mais exercée sur une personne libre de condition (i). Il était sérieux dans le cas de vente ou d'abandon noxal d'un enfant sous puissance (2), et simplement formel s'il s'agissait de libérer une

(8) TiTE-LrVB, XXXIX, 18. — (4) Gaius, 1, 162 initio. — (5) Gaius, 1, 163 initie.

(6) Gaius, III, 88-84. Cf. ci-dessus T. I, S 52, III. - f7) Cf . Gaius, 1, 115».

(8) Gaius, 1, 114-115.

S 613— (1) Cf. Gaius, 1, 137a. — (2) Gaius, 1, 187a i. f.

S 614-(1) Gaius, 1, 128. — (2) Cf. d-deseus T. II, J 5Q9, 29.

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DU MANCIPIUM. ~ S 614-616. 41^

personne de la puissance paternelle ou de\amanus&). La législation de Justinien ne le connaît plus (4).

§ 616. Des effets du mancipium.

h Par analogie de la puissance dominicale, le mancipium, sans priver de la liberté la personne qui j était assujettie, la rendait cependant esclave de fait(^); Texercice de ses droits était suspendu (2) et toutes ses acquisitions profitaient à son maître (^. Yis-à-vis de son ancienne famille, elle subissait une petite diminution de tête et perdait la qualité d'agnatW.

2* Le mancipium formel produisait seulement le dernier effets.

§ 616. De reœtinction du mancipium.

1^ Comme la puissance dominicale, le mancipium s'éteignait par TafiFranchissement de la personne assujettie W; Tenfant sous puissance dont le père avait fait l'abandon noxal, pouvait réclamer son affranchissement s'il s'était libéré par ses services (2).

2^ La personne affranchie du mancipium recouvrait sa pleine capacité (3) 9 sauf que son ancien maître et après lui ses fils acquéraient sur elle un quasi-patronat W, qui produisait les principaux effets du patronat proprement dit, surtout un droit d'hérédité ab intestat (^) et le droit à la tutelle de l'affranchi impubère (6).

S 614-(8) Cf. ci-dessus S 595, 2», et 618.'

(4) Cf. ci-dessus S 590 initio, 595, 2» i. f., et 610 i. f.

S 615— (1) Gaitjs, 1, 123. — (2) GAros, 1, 135 i. f. - (3) Gaius, II, 86 initio.

(4) Gaius, 1, 162 et 163 initio.

S 616-(1) Gaius, 1, 138. - (2) Coîlatio II, 3. Cf. Gaius, 1, 140 initio.

(3) Gaius, 1, 135 i. f. — (4) Arg. Ulpibn, XI, 5. — (5; Coîlatio XVI, 9, S 2.

(6) Ulpibn, xi, 5.

§ 617. Bes états analogues au mancipium.

Anciennement les addictiW, les nem&) et les individus engagés comme gladiateurs [auctoraiij i^) étaient soumis à un quasi-m^;tcipium^ mais sans subir une diminution de tête. Il en est encore de même en droit nouveau des prisonniers de guerre rachetés par un tiers W.

(1) Cf. ci^essus T. I, S 140, 1, 1«. — (2) Cf. ciniessas T. II, J 358, 2».

(3) Gaius, m, 146 et 199 i. f. Cf. C. II, 44 (43), de gladiat. penitus toll.^ L. Un.

(4) C. 8, 50 (51;, deposilim, et de redempt, ab hosU, L. 2, L. 20, pr., % 1-3 (L. 20, pr.). Voyez encore C. 4, 43, depatr. quijil. distrax,, L. 2.

TITRE IV