I. 3, 27, de obligationibus quasi ex contractu

§ 472. Notion du quasi-contrat.

Le quasi-contrat est un acte juridique analogue à une convention, mais indépendant du consentement des parties (^). Ce qui sépare le quasi-contrat de la convention, c'est l'absence de tout consentement; un consentement quelconque, exprès ou tacite, donne lieu à une convention. Mais le quasi-contrat n'en est pas moins un acte juridique analogue à une convention déterminée; il imite celle-ci, en ce sens qu'il intervient dans des circonstances analogues, à part le défaut de consentement. Il s'ensuit que le quasi-contrat est en général soumis a la théorie de la convention qui lui sert de type ; les obligations des parties sont les mêmes (2), sauf les différences fondées sur la nature des choses.

(3) D. 21, 1, de aedil. éd., L. 81, S 22. — (4) Cf. ci-dessus T. I, S 78, III, 1» i. f. (5) B. 20, 6, quib. mod.piçn. solv., L. 3 i. f. (1) Cf. I. h. t.y S 6. - (2) S 6 i. f., cit.