DB LA CONFUSION. — S

partielle, en d'autres termes si les qualités de créancier et de débiteur se sont seulement réunies sur la même tête pour une quote-part, la dette est seulement éteinte pour la quote-part correspondante.

Si credîtor fidejussori hères fuerit vel fidejussor credîtori, puto convenire confusione obligationis non liberari reum (D. 46, 1, defidej.^ L. 71, pr.).

Quod si stipulator reum heredem instituent, omnimodo fidejussoris obligationem peremit, sive ciyilis sive tantum naturalis in reum fuisset, quoniam quidem nemo potest apud eundem pro ipso obligatus esse (D. eod.j L. 21, § 3).

§ 520. De la confusion entre codébiteurs solidaires ou entre cocréanciers solidaires.

Cette confusion est la réunion sur la même tête de plusieurs qualités de débiteur solidaire ou de plusieurs qualités de créancier solidaire, par exemple deux débiteurs solidaires ou deux créanciers solidaires héritent Tun de l'autre. Pour en déterminer les effets, il £aut distinguer deux cas :

1<> Lorsque Tun des liens obligatoires confondus est plus avantageux que Tautre, ce dernier s'éteint; il est devenu sans objet, puisqu'il est compris dans le premier et qu'il existe en la même personne. Par conséquent, si un débiteur civil devient l'héritier de son fidéjusseitr» le cautionnement s'éteint (^). Au contraire, si un débiteur naturel devient l'héritier de son fldéjusseur, c'est le lien de Tobligation principale qui périt comme étant le plus faible ; le lien plus avantageux du cautionnement subsiste^ mais à titre de lien principal (2).

2« Lorsque les liens obligatoires confondus sont également avantageux — l'un des deux débiteurs solidaires principaux devient l'héritier de l'autre ou bien un créancier solidaire hérite de son

(1) D. 46, 1, dejidej.t L. 5, y** Generaliter Julianus........ per alteram peremi.

(2) D. h. t.f L. 95, S 3, y^ Quod volgo liberabitur.

S4d bBS OBLIGATIONS/ - S S20-521.

cocréancîer solidaire — les deux liens obligatoires subsistent; car il n'existe pas de motif d'admettre l'extinction de l'un plutôt que celle de l'autre (3). Le débiteur solidaire héritier peut donc être poursuivi en nom propre ou en qualité d'héritier et le créancier solidaire héritier a le droit d'agir en nom propre ou à titre d'héritier W. Mais les liens obligatoires ainsi réunis sur la même tête conservent leur caractère de liens d'obligation solidaire ; il n'y a qu'une seule obligation et elle est éteinte par un payement unique^).

Julianus.. scripsit, si fldejussor hères extiterit ei, pro quo fidejussit, quasi reum esse obligatum, ex causa fidejussionis liberari,.. quia rei obligatio plenior est (D. 46, 1, dejidej.^ L. 5).

Quod. .totiens verum est, quotiens rei plenior promittendi obligatio invenitur. Nam si reus dnmtaxat fuit obligatus naturaliter, fldejussor noi\ liberabitur ; si civiliter fuit obligatus, fldejussor liberabitur W (D. h. t., L. 95, § 3).

Julianus.. scripsit.. reum.. reo succedentem ex duabus causis esse obligatum. Nec enim potest repperiri, quae obligatio quam peremat,.. cum.. duae ejusdem sint potestatis (D. 46, 1, de fidej.^ L. 5).