SECTION U. — BPPBTS DB LA. DISSOLUTION DU MA.RIAGB; J

Le mariage dissous, ses efiets cessent également. En principe, les époux sont libres de se remarfer, même entre eux(i); la dot doit être restituée et le mari garde la contre-dot (2). En ce qui concerne l'éducation des enfants, elle appartient, en cas de décès de la mère, au père survivant, et en cas de décès du père, à la personne désignée par le magistrat ; cette personne sera souvent la mère (3). S'il y a eu divorce, l'éducation des enfants est confiée à répoux qui a divorcé pour une juste cause W ou à celui vis-àvis de qui le mariage a été rompu sans motif (^) ; dans Thypothèse

S 560 -(2) Nov. 117, c. 9, J 5 initio. - (3) Nov. 117, c. 8, S 8, et c. 9, S 3. (4) Nov. -22, c. 7. - (5) Nov. 117, c. 8, ^ 5. - (6) Noy. 22, c. 6.

(7) Nov. 22, c. 15, S 1 i. f. et 2 i. f.

(8) Nov. 117, c. 8, 5 Ô initio, et c. 9, J 5; Nov. 127, c. 3. De plus, la succession de rëpoux adultère est immédiatement ouverte (Nov. 134, c. 10).

(9) Nov. 117, c. 13; Nov. 127, c. 3. — (10) Nov. 134, c. 11, S 1 (c. 11).

5 561— (1) D. 23, 2, de rUu nupt,, L. 18. Voyez cependant C. 9, 9, ad leg. Jul.de aduît., L. 9, et ci-après S 563. — (2) Cf. ci-dessus T. Il, S 548-553 et 554, Z\ (3) Cf. ci-après % 626, 2". — (4) Nov. 117, c. 7. Ce texte indique une exception. (6) 4rg. Nov. 117, p. 7.

d*un divorce par consentement mutuel, le magistrat désigne la personne qui aura soin des enfants (^). Quelle que soit la cause du divorce, les frais d'entretien et d'éducation incombent au père; ils sont seulement à la charge de la mère si le père est indigent et la mère dans l'aisance H).

SECTION III. — DRS GAINS nuptiaux; J 562.

Les gains nuptiaux [lucra nuptialia) comprennent toutes les acquisitions que les époux font à l'occasion du mariage W, par exemple les donations entre époux en tant qu'elles se Talident(^), la contre-dot lorsqu'elle est acquise à la femme comme gain de survie(S), et les profits légaux du divorce (4). La notion des gains nuptiaux est importante à plusieurs points de vue (5).

SECTION IV. — DBS SBCONOS MABUGB6.