C. de litis conteetutione

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Bi'cuka. Die Lehre vom Einfluss des Prozesses auf dus materielle Recktsverhâllniss F § 10, et II, § 12-16, 18-22. Rostock et Schwcrin, 1846-1847.

Rossiubt. Zur Lehre von den Wirkunyen des Prozesses auf das materielle Rec/il. Heidelberg, 1848.

Bekker. Die prozessualische Konsumtion itn klussischcn romische n Redite. Berlin, 1853.

(30) Nov. 1 12, c. 3, § 2 initio. — (31) Nov. 1 12, c. 3, § 2 i. f.

(32) Nov. 1 12, c. 3, § 2 initio et i, f.

(33) Nov. 1 12, c. 3, pr. et $ 2; L. 15, C. dejud. 3, 1 ; Cf. L. 13, § 2, C. cod.

(34) L. 13, § 2 initio et 5, C. de jud. 3, 1.

(35) L. 13, $ 2 in medio, C. eod. ; Nov. 49, c. 1, pr. in medio. — L. 15, C. de jud. 3, 1, et notes 17 et 29.

(36) Paul, V, 5*, § 7; L. 73, § 3, D. de jud 5, 1 ; L 23, § 3, D. de appell. 49, 1 ; L 13, S 4 i. f., C. de jud. 3, 1 ; C quor. appell. non recip. 7, 65 ; Nov. 82, c. 5.

I. Notion de la litis contestalio. La litis contestalio (encore lis inchoata , judicium acceptum, clc.) était, à l'époque classique, le dernier acte in jure , par lequel les plaideurs prenaient les assistants pour témoins de ce qui s'était passé devant le magistrat, en leur adressant les mots testes estoteil). Dans la procédure nouvelle de Dioclétien, on entend par litis contestalio le premier acte de la procédure contradictoire, lorsque le demandeur ayant développé l’objet de son action, le défendeur en combat le fondement : litis contestalio est narratio propos i ta et conlradiclio objecta fi); la litis contestalio est ainsi devenue le début du procès contradictoire ( primordium litis)(1 2 3 * * *); c'est l'acceptation du litige par le défendeur!*).

II. Effets de la litis contestalio . A) Anciennement la litis contes tatio novait, en vertu d'un quasi-contrat (S), le droit originaire du demandeur!®); c’est la novation dite nécessaire!7). D'un côté le droit originaire du demandeur était anéanti ( litis consnmtio){%) : il ne pouvait plus servir de base à une poursuite ultérieure!®), peu importe que celle-ci n’eùl rien de contraire à la chose jugée 0°); si l’action était à la fois personnelle, civile et poursuivie civilement (légitima judicio), le droit du demandeur périssait ipso jure (H); si elle ne réunissait pas les trois caractères indiqués, et si partant une novation proprement dite du droit poursuivi était impossible, ce droit s’éteignait au moins par la voie d'une exception rei in judicium deductœiW. D'un autre côté, à la place de son droit originaire, le demandeur avait un droit éventuel à la condamnation de son adversaire (obligatio condemnari oportere )(b>) ; et ce nouveau rapport juridique

(1) Pestcs, v° Contcstari ; Cf. Ulpien, XX, 9.

(2) L. 1 -i, § i iaitio, C. de jud. 3, t ; Cf. L. 2, pr. in medio, C. de jurejur. propier calumn. 2, 39; L. un. i. f., C. h. I. — (5) L. 2, pr. in medio, C. cit.

(4) Bethüakk-IIollwbg, Gerichlsverf. u. Protêts des sinkenden H. R. § 23 in medio.

(3) L. 3, § 11 i. f., D. de pec. 13, 1 ; L. 22, D. de lut. acl. 27, 3.

(6) Gaius, lit, 180; Vatic. fragm. 263 i. f.; L. 11, § 1, D. de novat. 46, 2.

(7) Cf. L. 29, D. eod. — (8) Gaius, III, 180 initio; L. 23, D. de solut. 46, 3.

(9) Gaius, III, 181 initio. — (10) Gaiiw, IV, 33 initio. — T. I, § 173, I.

(11) Gaius, III, 181 initio; IV, 107. — Cf. T. II, § 378, II, A.

(12) Gaius, III, 181 i. f.; IV, 106. — (13) Gaius, III, 180.

comprenait l'ancien en principal et accessoires, car il eût été déraisonnable de priver le demandeur des garanties attachées à sa créance et d'empirer sa position parce qu’il poursuivait son droit 0*).

JB) Dans la législation de Justinien, la litis contcslatio ne produit plus une novation de l'ancien rapport juridique!1®); elle le maintient, en y ajoutant le droit à la condamnation du défendeur!1®); ce nouveau lien qui s’établit entre parties, explique les règles suivantes : 1° L'action une fois arrivée à la litis contcslatio se transmet aux héritiers des deux plaideurs, fût-elle intransmissible par elle-même!17).

2° L'action est dorénavant soumise à la longue prescription, bien que jusque-là elle se prescrivit par un court espace de temps; les actions temporaires sont perpétuées!1®). Nous nous référons à ce sujet aux explications présentées dans la théorie de la prescription!19).

3° Le demandeur doit être repoussé si son action n'était pas fondée à l’époque de la litis contestatio, quoiqu’elle le soit devenue dans le cours du procès!20). Réciproquement, le demandeur à une action réelle fondée au moment de la litis contestatio obtient gain de cause, quoique son droit réel soit venu à s’éteindre depuis!21). Mais l’on doit en décider autrement lorsque l’obligation que présuppose la naissance de toute action, réelle ou personnelle, a pris fin conformément aux principes généraux sur l’extinction des obligations : alors le défendeur doit être absous, car l'action n’a plus d'objet!22); cette règle reçoit surtout son application au cas où le défendeur offre de

(I*) L. 29, D. de novat. *6, 2; L. 22, D. de tut. act. 27, 3; L. 86, L. 87 initio, D. de R. J. 50, 17. — RiBBE.\Tnop, De necessnrin, r/uam vacant , mvatione , Gœttingcn, 1822.

(15) Arg. L. 28, C. de fidejuss. 8, *1 ; L. 1, pr., L. 2, B, pr. , C. de plus petit. 3, 10. — Vanuehow, Lehrb. I, § 160, Anm. initio.

(16) L. 3, 5 1 1 •• L, D. de pec. 15, 1 ; L. 22, D. de tut. uct. 27, 3.

(17) § 1 i. f., I. de perpet. et temp. uct. *, 12; L. 8, § 1 i. f., D. de fidejuss. et nomin. 27, 7; L. 26, L. 58, D. de O. et A. **, 7; L. 13, pr., D. de injur. *7, 10; L. 87 i. f., L. 139, pr., L. 16*, D. de R. J. 50, 17.

(18) L. 8, $ 1 i. f., D. de fidejuss. et nomin. 27, 7 ; L. 139, pr., D. de R. J. 50, 17.

(19) T. II, $ 379, II, B, 3®, b.

(20) L. 23, L. 35, D. de jud. 5, 1 ; L. 7, § 7, D. ad exhib. 10, * ; Cf. L. 17, D. mand. 17, 1. - (21) L. 18, D. de R. V. 6, I (T. I, § 1 10, II, 2®).

(22) L. *0, pr. , D. de U. P. 5, 3; L. 14, § 1, D. depos. 16, 3.

satisfaire le demandeur : otnnia jttdicia absolutoria «uni (33). Il n’est pas moins rationnel que les conditions matérielles de l’exercice d'une action s’apprécient à l'époque du jugement (2*).

4° L’action du demandeur étant reconnue fondée, on détermine l’étendue de la condamnation à prononcer contre le défendeur en se reportant à l’époque de la lilis contestation A dater de ce moment, le défendeur doit les fruits (28) ou les intérêts (20), et répond de toute faute lorsqu’il n’en répondait pas déjà auparavant (27). Mais de même qu’on considère l’instant du jugement pour savoir si l’action est fondée quant à ses conditions matérielles (28), c’est aussi lors de la sentence que s’estime le montant de la condamnation, du moins dans les actions de bonne foi (29).

5° Après la litis conteslatio (30) le demandeur ne peut plus céder son action à un tiers, car l’on ne doit pas trafiquer des procès!31); si la cession a cependant eu lieu, elle est considérée comme non avenue vis-à-vis du défendeur, qui peut opposer au cessionnaire Vexceptio liligiosiffi). En outre, à cause du nouveau rapport juridique que la litis conteslatio crée entre parties, ni le demandeur ni le défendeur ne peuvent aliéner la chose litigieuse tant que dure le procès t33). Par exception à ces règles, l’aliénation d’une action intentée ou de la chose litigieuse est permise quand elle se fait à l’occasion d’un partage, en exécution d’un legs, ou en vue de constituer une dot ou une donation nuptiale (* * 3 * * 6*).

(25) § 2, 1. deperpet. et tempor. net. 4, 12; Cf. Gaics, IV, 114.

(24) L. 18, 5 1, D. de //. P. 5, 3; L. 27, § I, D. de fi. V. 6, I ; L. 7, § 4-45, L. 8, D.

ad erhib. 10, 4. — L. 30, pr., D. de pec. 13, !. — L. 13, pr., L. 33 in inedio, D. S. .!/.

(245) L. 2, L. 3, § 1, L. 10, L. 38, § 7, D. de utur. et fruct. 22, 1.

(27) L. 20, § 11, L. 31, § 1, I). de //. P. 3, 3; L. 2 i. f., C. de iwi/r. et fruct. legnt.

6, 47 ; Arg. L. 34, D. de utur. 22, 1. — (28) Voyez note 24.

(29) L. 3, § 2, D. comtnod. 13, 6; L. 22 initio, D. de li. C. 12, 1 ; L. 4 inilio, D. de cundicl. tritic. 13, 3; Sun obtint L. 3 initio, D. eod.

(30) L. 1, § 1 initio, D de litig. 44, 6; I>. 2 initio, L. 4, pr. initio, D. eod. 8, 37 ; Cf. Nov. 112, c. 1 initio. — (31) L. 2 initio, L. 4, pr. initio, C. de litig. 8, 37.

(32) L. 2 i. C, C. h. t.) Cf. G MUS, IV, 1 17 i. f., et L. 1, § 1, D. de litig. 44, 6.

(33) L. 2, L. 4, pr. inilio, C. eod. 8, 37 ; L. i, § 2, D. gucc ret pign. 20, 3 ; L. 1, § 1, D. de litig. 44, 6; Gaius, IV7, 117 i. f.; Cf. L. 4, pr. i. f. et $ 1,C eod. 8, 37.

(54) L. 4, $ I i. f., C. eod.) Cf. Nov. 112, c. 1 in medio. — Bacuofex, AusgewüAUe

DE LA PROCÉDURE. — § 402w*.

• § 4021,i<. Des exceptions.

I. de exceptionibûa i} 13 j D. de exrcptiunibus, prœscriplionibus et prœjudiciis 44, 1; C. de exccptionibus sru prœscriptionibus 8, 36.

Kxappe. Entwicklung de a lie griffu der Exzeptionen mit Uiicksicht ouf die llcweislml. Munich, 1833.

Albreciit. Die Exzeptionen des gemeinen deutschcn Zivitpruzesscs geschichtlieh cntwickclt. Munich, 1833.

I. Notion de' V exception. Dans le sens large, on entend par exception (excep tio , presser iptio , defensio) (0 toute allégation faite en justice par le défendeur ou par le demandeur en vue de repousser les moyens de son adversaire (2); c’est ainsi qu’à l’action du demandeur le défendeur peut opposer une exception proprement dite; l’exception est de nature à provoquer une réplique du demandeur; «à cette réplique le défendeur peut répondre par une duplique; contre la duplique le demandeur peut disposer d’une triplique, et ainsi de suitc(* 1 2 3 4 *); en fait, la duplique épuise presque toujours la preuve. Mais, dans le sens étroit et technique, on ne donne le nom d’exceptions qu'aux allégations du défendeur en vue de repousser l’action du demandcur(^). On ne peut considérer comme telle la simple contestation du fondement de l'action, la litis contestatio negativa ; cette contestation n’est pas une défense, elle n’a d'autre but que de forcer le demandeur à prouver la base de son action (s). Au contraire il y a exception véritable, que l’allégation du défendeur tende seulement à rendre inefficace le droit du demandeur ou à le détruire ipso jure. Il est vrai que dans le dernier cas les juristes classiques ne parlent

Lchren des rômischen Civitrechts nn 2, Bonn, 1848. — Rrim:km.v.\.\, Darstettung der recbllichen Grundsiitze über die Litigiositnt , K. ici, 1849.— Friedsnthal, De rerum litigiosarum ulienutiune ex jure Romano, Berlin, 1849. — Zimmermann, Civil Archiv XXXV, |>. 431 sq., XXXVI, p. 49 sq., et Archiv fùr prukt. Rcchlswiss. I, 211* livr. , p. 3 sq. (1882-1833).

(1) L. S, I). /». t. ; L. 82, pr., D. de jud. S, 1 ; L. 11, C. h. t.

(3) G.uus, IV, 126-129; pr., § 1-3, I. de replie. 4, 14; L. 2, § I et 3, D. h. t.

(4) L. 12, j) 1 milio, D. de interrog. injure 11, 1 ; L. 2, pr., D. h. t .; L. 10, C. h. t.

point d’une exception, parce que la formule ne contenait pas la mention de ce moyen de défense!6); la mention était inutile-; le droit du demandeur ayant péri ipso jure, son action manquait de fondement comme si le droit n'avait jamais existé, et le juge devait absoudre le défendeur comme dans cette hypothèse, sans avoir besoin d’une instruction spéciale. Mais ce motif ayant perdu sa valeur dans la procédure de Justinien, on ne doit plus, en fixant la notion de l’exception, avoir égard qu'à la nature des choses; or il n’existe aucune différence intrinsèque entre les allégations par lesquelles le défendeur veut détruire le droit même servant de base à l’action du demandeur, et les allégations qui tendent à rendre ce droit inefficace; dans les deux cas, le défendeur supporte la charge de la preuve.

II. Divisions des exceptions. 1° Les exceptions sont péremptoires ou dilatoires!7 *). Les exceptions péremptoires ( excepliones peremtoriœ, perpetuœ, perpetuœ et peremtoriœ ) sont celles dirigées contre le droit même que s'attribue le demandeur, dans le but de le détruire ou de le paralyser, de manière à repousser pour toujours le demandeur!#). Les exceptions dilatoires (excepliones dilatoriœ, temporales , temporales et dilatoriœ ) sont dirigées moins contre le droit du demandeur que contre son action telle qu’elle est actuellement intentée; elles ne s'opposent pas à ce que l'action soit reprise plus tard dans les conditions voulues!9). Par suite de cette diversité de nature, les exceptions péremptoires peuvent être invoquées jusqu'au jugement (,0), tandis que les exceptions dilatoires doivent l’être, à peine de déchéance, au début du procès (H).

2° Les exceptions se divisent encore en réelles et personnelles.

(6) Gau-s, III, 168. - (7) Gaius, IV, 120; § 8, I. A. t.; L. 2, § 4, L. 3 iiiilio, D. A. t.

(8) Gau-s, IV, 121 ; § 9, I. A. L. 3 in raedio, D. A. t.

(9) Gaii-s, IV, 122; § 10 initio et 1 1 initio, I. A. t .; L. 2, $ 4 in raedio, L. 3 i. f., D. h. t.

(10) L. 2 initio, C. sent. resc. non fosse 7, 50; L. 8, L. 4, C. A. t.

(11) L. 19 initio, C. de probat. 4, 19; L. 13, C. A. /.; L. 13, C. de procur. 2, 13; L. 12, C. A. t. — Sous la procédure formulaire, il en était de même des exceptions péremptoires s’il s’agissait d’une action de droit strict : l’exception devait être insérée dans la formule pour que le juge pût y avoir égard (SÉsèyee, de bencf. III, 7 ; de clem. II, 7).

DE LA PROCÉDURE — § 402>>i«. 323

Les exceptions réelles ( exceptiones rei cohœrentcs ) sont inhérentes à un rapport juridique : activement, elles appartiennent à tous ceux qui se trouvent placés dans ce rapport^2) et à leurs héritiers (tô), voire même à leurs successeurs particuliers s’il s’agit d’une exception relative à une chose 0*) (excep tio in rem scripta) 03) ; passivement, l'exception réelle se donne contre celui vis-à-vis duquel elle a pris naissance et contre ses héritiers, et de plus contre ses successeurs particuliers si elle est relative à une chose 0e). Les exceptions personnelles ( exceptiones personœ cohœrentcs) sont attachées à des personnes déterminées, à l’exclusion de toute autre et même des héritiers des parties O7). Mais l’on comprend que la personnalité d’une exception ne soit pas également absolue dans tous les cas : l’exception peut être simplement personnelle du coté du demandeur!!®) ou du côté du défendeur!1®), ou encore ne pas être si personnelle qu’elle ne passe au moins aux héritiers (20).