L. Il, C. h. t

vol, est Yactio furti ; elle appartient à la personne qui, à raison des circonstances, avait l’intérêt le plus direct à ce que le vol ne fût pas commis, par une sorte de compensation des chances de perte que le vol lui fait coti rir ( Ir>).

2° Le vol oblige de plus le coupable à payer des dommages et intérêts (16), avec les conséquences spéciales résultant de la demeure dans laquelle il se trouve placé de plein droit : fur semper moram facere videtur (*7). Ces dommages et intérêts sont dus au propriétaire de la chose volée O8), au possesseur de bonne foi O9) ou au titulaire d’un droit réeK20); à celte fin on ouvrit au propriétaire la condiclio furtivaftl), malgré la règle que les condictiones portant sur un dure oportere n'appartiennent point au propriétaire de la chose réclamée, personne ne pouvant se faire donner sa propre chose f22); le possesseur de bonne foi et les titulaires d’un droit réel reçurent une condictio sine causa entièrement analogue à la cottdiclio f attira, car celte dernière est elle-même une condiclio suie causa avec un nom propre!23).

A côté des actions ordinaires, pénales ou répcrséeuloircs, naissant du vol, nous citerons l’action de tifjno juncto relative au vol de matériaux de construction cl formant une variété de l’acfro furliW, et l’action rcrum amolarum donnée entre conjoints, une nuance particulière de la condiclio furtiva (2î>). Nous parlerons tantôt de l’action vi bonorum raptorum , qui, dans le cas d’un vol commis avec

(15) $ 13-15 et 17, 1. h. t.'y L. 12, pr. et § 2, L. 14, § 2, 3 et II», L. 15, §2, L. 46, § 3-4,

L. 71, § I, L. 78, L. 82, § 1, L. 85, D. h. I.; Cf. § 10, I. h. t.; L. 22, pr., $ 1-3, C. /».

Cf. encore L. 53, § 3, D. /». t.

(16) § 19 initio,!. h. t.; L. 5, L. 8, 5 2, L. 14, § 2-3, D. de condict. furl . 13, 1.

(17) L. 8, pr. et 5 1, L. 16, L. 20, cf. L. 13, D. eod. — T. I, § 198, I.

(18) L. 1, L. 10, ^ 2-3, D. eod .; L 1, § 1, D. de condict. tritic. 13, 3.

(19) L. 25, § 1 i. f., D. h. t., cbn. avec T. II, §277, note 32;

(20) L. 12, § 2, U. de condict. furt. 13, 1, cbn. avec T. II, § 277, note 31.

(21) L. 1, D. eod.; L. 14, § 16 i. f.,D. h. t.

(22) Gaics, IV, 4 ; § 14, 1. de action. 4, 6 ; L. 12 i. f., D. usufr. ijncmadm. cav. 7, 9 ;

L. 1, § 1, D. de condict. tritic. 13, 3. — (23) T. II, § 270*1, 3*.

(24) D. de tigno juncto 47, 3. — T. I, § 117, II, I®, cbn. avec I, I®.

(25) D. de actionc rerutn amolarum 25, 2; C. rcrum amolarum 5, 21. — T. II, § 291

violence, représente comme action mixte Yaclio furli et la condictio furtiva(-Q). Il va de soi que le volé dispose encore, selon les circonstances, de la revendication (27), des actions naissant de rapports obligatoires entre lui et le volc(28), et de l’action préparatoire ad exhibendum (29).

III. Du recel d'objets volés. A) L’ancien droit civil avait organisé un système tout particulier sur la perquisition d'objets volés : on procédait à cette perquisition en présence de témoins W ; en cas d’opposition, le volé devait entrer chez le recéleur supposé, n’ayant qu'une ceinture autour du corps, et tenant un plat dans les mains pour ne pas avoir les mains libres («">*); la chose retrouvée demeurait chez le recéleur, à charge de la représenter à la première demandet32). D'un autre côté, le recel était puni alors même que le receleur avait ignoré la nature des choses déposées chez luit33). De là plusieurs actions spéciales :

1° Une actio furli concepti était ouverte contre le recéleur en obtention d’une peine du triplet3*), sauf le recours du recéleur de bonne foi, par une actio furti oblati, contre celui qui lui avait remis la chose dans une intention malveillante, à l’effet de recouvrer ce qu’il avait du payer!35). Si le recéleur s'était opposé aux recherches, il subissait une peine du quadruple, à l’instar du voleur manifeste t36).

2° Était également condamné au quadruple, à l’nc/io furti non

(26) T. Il, § 276. — (27) § t9, 1. h. L. 7, § t i. f., D. de condict. fu ri. 13, 1.

(28) L. 5, § 8, D. cominod. 13, 6; L. 3, C. depot, -t, 3 4.

(29) L. 7, § 1 i. f., D. de condict. furt. 13, I (T. II, § 283). — Voyez encore pour l'action de ratiunibu* distrahendis , L. 2, D. de tut. et rat. diilrah. act. 27, 3 (T. I, § 58, I, A, 2°).

(30) Gaius, III, 186 initio; Paul, II, 31, § 3 i. f.; § 4 initio, I. h. t.

(31) Gaius, III, 192-193; Festus, v‘* Lance et licio.

(32) Arg. § 4, I. h. t ., v1* Prœlerea pana non exhibuit.

(33) Arg. Gaius, III, 187, et § 4, I. h. t., v'* Ofdatum furtum appellatur olluti.

(34) Gaius, III, 186 et 191 ; Paul, II, 31, § 3 initio ; § i, I. h. t., v«* Conceptum furtum appellatur concepti.

(35) Gaius, III, 187 et 191 ; Paul, II, 31, § 3 i. f.; § 4, I. h. t., v" Oblalum furtum appellatur oblati. — (36) Gaius, 111, 192 i. f., cf. 194.

exhibiti, le receleur qui se refusait à représenter les objets volés découverts en sa possession (37).

B) Le préteur avait déjà aboli virtuellement l'ancien mode bizarre de perquisition chez le rccéleur récalcitrant, et par voie de conséquence Vaclio furti conccpti in quadruplum , en donnant une actio furli prohibili in quadruplum conlre celui qui s’opposait aux recherches, à raison de ce seul refus (38).

C) En droit nouveau, l'ancienne théorie du recel est complètement tombée en désuétude (39) : les recéleurs ne sont plus punissables que s'ils ont reçu en connaissance de cause les objets volés(^), et alors ils encourent comme fauteurs du vol la peine ordinaire du double portée contre le voleur lui-mème (*•).

§ 27G. De la rapine.

I. de vi bonorum rapiorum 4, 2; D. vi bonorum raplorum, et de lurba 47, 8;