C. vi bonorum raplorum
Bheitknbxcii. Dus Verbrec/ien des Raubs nnch rômischem Rcrhte. Munich, 1839.
Keu.hr. Semestria ad Mar eu m Tullium Ciceroncm , lib. III. Turin, 1831.
La rapine n’est autre chose qu’un vol commis avec la circonstance aggravante de la violence (0. Partant :
\° Les conditions de ce délit sont les mêmes que celles du vol(2), plus l’emploi de la violence (3).
2° Les effets sont aussi les mêmes, et surtout les actions naissant du vol reçoivent ici leur pleine application (*). Mais tandis que le vol non manifeste ne donne droit qu’au double à titre de peine, le spolié peut réclamer une peine du triple au moyen de l’action vi
(37) § 4 , I. h. v1* Prœlcrea pœtta non exhibait.
(38) Gaius, III, 188 et 192; § 4, I. h. I , v1* Est ctiam prohibuerit.
(39) § 4 i. f., I. /». t. — (40) § 4 i. f., I. cit.; L. 14, C. h. t.
(41) Textes de la note précédente, et T. Il, § 274, II, C.
(1) Gaiis, III, 209 initio; pr. initio, I. h. t.; L. 2, § 10 i. f., I). h. t.
(2) § I, v* 1 2 * 4» Quia tamen rapuit , et § 2, I. h. t ; L. 2, § 8, 18, 22 et 23 initio, D.
h. t.] L. I, C. A. t. — (3) L. 2, pr., § I et il, D. h. t.
(4) Pr. initio, I. h. t .; L. I initio, § 2(5 et 10, D. h. t.
boflorum rap forum ; et comme eettc action est en même temps répersécutoire, elle tend en tout au quadruple fi).
g 277. Du dommage illicite.
I. de lege Aquilia 4, 3 ; D. ad legr.ni Aquiliam 9, 2; C. de lege Aquiliu 3, 33. Volgrapf. De lege Aquilia. Marbourg, 1820.
Permce (A). Zur Lehre von ilcn Sndibesdi&digungen nach rômitchem Redite. Weimar,
ï. Motions historiques. Le dommage illicite fut réglé à Rome, au cinquième ou au sixième siècle, par un plébiscite célèbre, la loi AquiliaO) ; celle-ci comprenait trois chapitres^ ; mais le second qui se référait au cas où un adstipulator avait libéré le débiteur par acccptilation, au préjudice du créancier véritable auquel il avait été adjoint^, tomba en désuétude avec les adstipulator es W. Le texte de la loi Aquilia ne s’appliquait qu’au dommage causé par uu contact matériel et ayant produit un endommagement proprement dit de la chose : damnum corpore corpori datant fi); la loi ne s’occupait ni du préjudice amené sans contact matériel (®), ni de celui qui, tout en dépouillant le propriétaire de son bien, n'avait été accompagné d’aucun endommagement proprement dit de la chose enlevée (7). Mais on ne tarda pas à généraliser le principe de la loi Aquilia, conformément à son esprit : dans la première des deux dernières espèces l’on accorda une action Aquiliennc utile, à cause de la parfaite analogie de ce cas avec celui expressément prévu par la loi (8); dans la seconde hypothèse, où à la rigueur cette analogie
(3) Pr., 1. h. ebn. avec § 19 initio, I. de act. 4, 6 ; L. I , L. 2, § 17, cf. § 13, D. h. t. — Mais voyez L. 2, ^ 13, D. A. /.; L. 2-3, C. A. t.
(t) L. 1, D. A. t. — (2) Gaius, III, 210, 213 et 217. — (3) Gaius, III, 213-216.
(4) § *2, 1. h. t .; L. 27, § 4, D. A. /. — T. I, § 216, I, el T. Il, $ 240, I, B, 2-.
(3) Arg. § 16, I. h.l.\ Gaius, 111,219; L. 31, pr., D. A. /., v1* sed lege Aquilia
et a cœde.
(6) Gaius, III, 219; § 16, I. A. t ., v1* Celer um placuil. ... , , . . in ei un dut ur.
(7) § 16, I. A. f., v‘‘ Sed ti non corpore
(8) Gaius, III, 219; § 16, I. A. I., v1» Celerum placuit in eum datur ; Cf. L. 9,
pr. et § 3, L. 1 1 , § 3, L. 29, $ 7, L. 30, § 3, L. 33, D. A. t.\ L. 14, § 3, D. de preeser. verb . 19, 3.
n'existait pas, l’on ouvrit au moins une action in factum , avec les mêmes effets que l’action Aquilienne (®).
II. Notion et conditions du dommage illicite. Il y a dommage illicite ( [damnum injuria datum), lorsque par sa faute on cause à quelqu’un un préjudice injuste. Pour être sujet à réparation, le dommage doit donc réunir un double caractère.
A) Il doit être injuste (injuria), c’est-à-dire tic pas constituer l’exercice d’un droit ; car celui qui use de son droit, est réputé ne faire tort à personne : qui jure suo utitur neminem lœdit(W). C'est par application de ce principe que :
1° Nous sommes autorisés à défendre contre une agression violente notre personnc(H), et même nos biens si nous sommes indirectement menacés dans notre personnel12); nous devons seulement nous abstenir de faire à l’agresseur plus de mal que ne le commande la nécessité de notre conservation personnelle (,3). Le droit romain assimile à la légitime défense la reprise immédiate d’une chose dont nous venons d élie dépossédés par la force, en considérant cette reprise comme une continuation de la légitime défense; mais la reprise doit avoir eu lieu aussitôt, ou dans le même emportement!!*).
2° Nous ne sommes pas davantage responsables en règle générale d’une simple omission qui a causé un préjudice à autrui, car a priori rien ne nous oblige à faire quelque chose au prolit d’un tiers (1^). Mais la règle cesse avec son motif toutes les fois qu’en vertu d’un rapport obligatoire nous étions astreints à un acte positif (*6).
(9) § 16, I. h. t., v>» Sed si non corpnre ; L. 27, § 21, L. 49, pr., D. h. I .; Cf.
