DE LA CONCLUSION DU MARIAGE

§ 1288. Des fiançailles.

D. Je sponsuliOu* 23, I ; C. Je tpotualihut et arrhis êpontuliliis et prorenetici» 3, | .

I. Notion et conclusion (les fiançailles. Ou entend par fiançailles ( sponsalia ) la promesse réciproque de riiommc el de la femme de s'unir par le mariage!1). En général les fiançailles imitent le mariage, et sont pour leur validité subordonnées aux mêmes conditions. Par conséquent :

1° Elles supposent le consentement des deux parties!2 * * *), peu importe comment il s'est manifesté (3); mais la stipulation sous la forme spondesne? spondeo était si usuelle que les fiançailles prirent le nom de sponsaliaU).

2° Est également nécessaire le consentement des personnes qui dans certains cas sont appelées à consentir au mariage!**).

5U Enfin il ne peut exister d’empêchement de mariage!6), à moins qu'il ne soit d’une nature passagère!7 *).

II. Effets des fiançailles. A) Le principe fondamental sur les fiançailles est qu’elles n'engendrent point d'obligation légale de se marier, elles n'ont qu’une force morale; ainsi le veut le respect de la liberté individuelle; un acte aussi décisif que le mariage doit demeurer libre jusqu'au dernier instant!®). Le droit romain n’admet pas même qu’on puisse contraindre indirectement au mariage au moyen d'une clause pénale; il annule celle-ci comme entachée d'immoralité!9). Il oblige seulement la partie qui se désiste, à notifier

(I) L. J, D. h. t. — (2) L. I3,D. A. t. — Pai l.II, 19, $7; L. 8, L. U i. f.,ï>. A. I.

(3) L. 4-3, L. 7, pr., L. 18, D. A. t.\ Cf. L. ii-!2, D. eod. — (4) L.2-3,D.A.C

(5) L. 7, § I, cf. L. 10, I). A. t. — Infra § 280, I, C. ^

(0) L. 60, § 3, I). de rilu nupt. 23, 2; L. 13-16, D. h. t.

(7) Pain., II, 19, § 1 ; L. 14, cf. L. 0, I). A. t. — L. 38, pr., D. de rilu nupt. 23, 2;

L. un., C. si reelor prov. S, 2. — L. 10, §1,0. de his, qui not. inf. 3, 2.

(8) L. 1, C. A. t.\ L. 2, C. de repud. 3, 17.

(9) L. 71, § 1 i. f., D. de condit. 33, I ; L. 134, pr., D. de V. O. 43, 1 j L. 5 i. f.,