C. de patria pnlestate

Lkderm.v La puissance patei'nelle d’apr es les principes du droit romain. Strasbourg, 185t. Hkimbacii (senior). Weiske’s Rechtslcxikon XII, p. 1-90 (1838).

§ 303. Caractères généraux de la puissance paternelle à Rome.

La puissance paternelle est l’ensemble des droits appartenant au père de famille sur la personne et les biens de ses enfants légitimes ( * ). A Rome cette puissance avait une base particulière; sa théorie s’écartait sensiblement du droit naturel.

I. Considérée philosophiquement, la puissance paternelle est un pouvoir protecteur ; elle n’a d'autre but que de permettre aux parents de faire l'éducation de leurs enfants, comme ils en ont le devoir; c’est un corollaire de ce devoir. C’est pourquoi :

1° S’il convient que l’exercice de la puissance paternelle appar-

être investie, comme étant chargée de réduention des enfants.

2° La puissance paternelle n'a de raison d'être que jusqu’à la majorité des enfants; les enfants majeurs sont en état de se gouverner eux-mêmes.

(42) Gaius, III, 199.

(43) Collalio IV, 3 i. f.; Gaius, III, 199 ; Cf. Collatio IX, 2, § 2 in medio.

(44) L. uu., C. de gladiul. penitue toll. Il, 43.

(I) L. 2tS initio, cbn. avec L. 201, D. de V. S. 50, 16.

3° La puissance paternelle ne doit conférer aux parents que les droits nécessaires à l'accomplissement de leur devoir d'éducation.

II. Tout autrement en droit romain : la puissance paternelle y était un avantage du père de famille, un droit proprement dit vis-àvis des enfants. Ainsi :

1° Elle n'appartenait qu’au père!2 3 * *), et encore, par suite de son caractère civil, seulement au père citoyen romain (3).

2° Elle ne s'arrêtait à aucun âge!*); il en résultait qu’elle s'exercait sur les descendants de tous les degrés, comme il sera expliqué au paragraphe suivant (3).

3° Jusque dans l’époque classique l'étendue de la puissance paternelle romaine était immense; le père jouissait de droits à peu près absolus sur la personne et les biens de ses enfants!6). Mais dans la législation de Justinien la puissance paternelle a été généralement réduite à ses limites naturelles!7).