‹ Cours elementaire de droit romain contenant la legislation de Justien, avec l'histoire tant externe qu'interne du droit romain P. van WetterChapitre 65 sur 140 · CHAPITRE IV. — DE LA MANUS · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — DE LA MANUS

v.\> Maanbn (J. M.). Üc mutier « in manu cl in Intel a. Leyde, 1823.

I. Notions générales. Dans le sens propre, la manus est la puissance du mari sur sa femme (•). Mais à côté de eette maints sérieuse, que l’on peut appeler matrimoniale (in manum conventio matrimonii causa) (2), s’en forma une autre qui n était que nominale ou formelle, une manus de confiance ou fiduciaire (in manum conventio fttluciœ causa) (2); en effet, comme toute soumission à la manus impliquait une diminution de tète et rompait l'agnation (3), la femme recourait à ce moyen pour sortir de sa famille civile, et spécialement quand elle voulait se débarrasser soit de la tutelle de ses agnatst*), soit de sacra de famille onéreux ($), ou encore à l'effet de faire un testament (fi); l’acquéreur de la matins devait mancipcr la femme à une personne convenue, qui, en affranchissant la femme du mancipitim , devenait son tuteur fiduciaire!7). Le droit de Justinien ne connait plus de manus d'aucune espèce!8).

II. Acquisition de la manus. Il y avait trois modes d'acquérir la manus , à savoir la confarreatio , la coemptio et l'usucapion (9) ; la coemptio seule s’appliquait à la fois à la manus matrimoniale et à la manus formel le (M).

1° La confarreatio (de cum et farreurn, gâteau de farine de froment) était une cérémonie religieuse où l’on employait dix témoins et un pain(D); les dix témoins étaient sans doute destinés à représenter pour chaque époux les cinq classes du peuple romain, le pain était le symbole de la vie commune dans le mariage ; le grand pontife officiait et unissait les époux; ceux-ci pendant la cérémonie

(!) Gaius, I, 10!) i. f. cbn. avec 1 10-1 13; Senvirs, ntl Virgil. Georg. I, v. 3!.

(2) G Aies, I, 1 14.

(3) Fnfra lit du présent paragraphe, cbn. avec T. I, $ 37, II! , B, et 1°.

(i) Gaius, I, 114 i. f. — (3) Cic., pro Murenu 13. — (6) G Airs, I, 1 13».

(7) Gaius, I, 1 13 cl 1!)5\ — T. I, $60, II, C, cl $ 61, 2*.

(8) Cf. T. Il, $ 287, II, 2° i. f. — (!)) Gaius, I, 1 1 0 ; Fragm. Vindohunetuse Y , I initio. (10) Gaius, I, 114 cbn. avec 1 11-113. — (11) Gaius, I, 112 initio; Ulpien, IX, 1.

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