DE LA MANUS

se tenaient voilés sur des ehaiscs recouvertes de la peau de la brebis qui avait servi au sacrifice (*-). La confarrvatio se restreignit de bonne heure aux familles de prêtres O3).

2“ La coemptio (de cum et ernere) est une mancipation de la femme à son mari, avec* une interrogation réciproque sur le point de savoir si on voulait être père ou mère de famillc(^); la mancipation n'était qu'une formalité rendant civilement obligatoire la soumission à la manus (W).

3° Enfin la manus était acquise par la voie de l'usueapion si la femme cohabitait sans interruption avec son mari pendant un an; une absence de trois nuits constituait une interruption (*6).

III. Effets de la manus. La manus faisait passer la femme de la puissance paternelle ou de la tutelle sous la puissance de son mari, avec les effets ordinaires résultant de la soumission d'une personne alieni ou sut juris à la puissance d'un tiers O7) et en particulier à la puissance paternelle^). L'analogie avec cette puissance était telle que la femme était réputée fille vis-à-vis de son mari, et par conséquent, lorsque le mari était encore fils de famille, petite-fille vis-à-vis du beau-père; dans ce dernier cas, la femme se trouvait soumise à la manus du mari et à la puissance paternelle du beau-père O9). Mais, à la différence de la puissance paternelle, la manus ne modifiait guère les rapports personnels entre conjoints; le mari était seulement investi en vertu de la manus d'une juridiction criminelle qui pouvait donner lieu à une condamnation à mort, mais qu’il devait

(12) Tacite, Ann. IV, 16; Suivies, ad Virgil. Geurg. F, v. 31, ad Æneid. IV, v. 104 et 374; Demvs o’IIalic., U, 23.

(13) Fragm. Vindob. V, 1 iriitio; Tacite, Ann. IV, 16; Gaics, I, 112 i. f. et 136.

(U) Fragm. Vindub. V, I i. f.; G.utis, I, 113 et 123 i. f., cbn. nvec 117 et 119; Cic.,

prv Fi or co 34, de oral. I, 36; Roece, ad Top. 3; Stnvus, ad Virgil. Æneid. IV, v. 214, cl Georg. I, v. 31; Isidore, Orig. V, 24.

(la) Riuorkf, in Pucbta’s Institut. III, §283, note f.

(16) Gaiis, I, 1 1 1 ; Cu:., pro Flaecoôi. — Cf. T. I, § 103, I, A.

(17) Gaius, I, 162; II, 86, 9U, 96 et 98; 111, 82 Si et 163; IV, 80. — T. I, § 37, III, B, et 1°. — (18) T. Il, § 307, II.

(19) Ulpiem, XXII, 14 i. f.; Gaiis, III, 3; I, 148, cf. 136 i. f.

exercer avec l’assistance d’un conseil de famille composé de parents des deux conjoints!20).

IV. Extinction de la manus. Par analogie de la puissance paternelle, il y avait deux causes de dissolution de la manus :

1° La mort naturelle ou civile de l'un des conjoints!21).

2° L’émancipation de la femme!22), émancipation qui était obligatoire après le divorce dans la manus matrimoniale, et d'une façon absolue pour la manus fiduciaire!23). Lorsque la manus avait été acquise par confarroalio, il fallait émanciper par une solennité contraire appelée diffarreatio !2*).

(20) Demts d’IIauc., 11,25; Tite-Live, XXXIX, 18; Tacite, Ann. XIII, 32; Polybe,VI,2.

(21) G aii*s, 1, 137. — § 313, I. — (22) Gaivs, I, 137» iiiilio. — § 313, V.

(23) Gvirs, I, 137*, v'» et si quidem — (24) Festi’s, v° Diffarreatio .

TITRE III

DES ENFANTS ILLEGITIMES; 5 31'."*.

I. Notions générales. Sont illégitimes les enfants procréés en dehors d’un mariage valable, en d’autres termes ceux qui ne peuvent bénéficier de la règle pater is est quem nuptiœ démonstratif U) ; ils comprennent les concuhinaircs, les bâtards ordinaires, les adultérins et les incestueux (2 * *). Mais comment s’établit la paternité et la maternité naturelles? La preuve de la maternité naturelle ne présente pas plus de difficulté que celle de la maternité légitime : ici également il s’agit de constater le fait patent de l'accouchement (3), dont la preuve ne doit d’ailleurs être rapportée par l’enfant que pour autant que la mère ne l’a pas reconnu comme sien dans l’acte de naissance (4), ou par tout autre acte passé avec l’enfant, voire même tacitement. Il n’en est pas ainsi de la paternité naturelle : d’un côté, la paternité est un fait occulte échappant à toute constatation directe, et d’un autre coté, on ne pouvait poser ici une présomption comme dans le cas de mariage; la preuve de la paternité naturelle ne saurait donc résulter que d’une reconnaissance «lu père (s); encore celle reconnaissance n’a-t-elle de valeur que pour les enfants concuhinaircs (6^, de sorte