LIVRE CINQUIEME

Gans. Dus Erbrecht in wcltgeschichtlicher Entwickhtng. Berlin, Sluttgardl et Tübingci), t82$-183‘», t vol. — Tome 2 : Dns rümische Recht in seiner Sletlung zu vor- und nuchrCmischem. Berlin, 1823.

von Hartitzscii. Dns Erbrecht tiach rümischen und heutigen Rechlcn. Leipzig, 1827.

llt xfiF.n. Dns rümische Erbrecht. Erlangen, 183$ (ne contient que la délation cl l’acquisition de l'hérédité).

RossmnT. Einleitung in dns Erbrecht und Darstellung des ganzen Inleslnt-Erbrechts. Landshut, 1831. — Dus testnmcnlarische Erbrecht bei den Rümern. Heidelberg, f 8-40, 2 vol. — Die Lchre von den Verm&chlnissen nnch rümischem Rrchte. Heidelberg, 1833, 2 vol.

Mayer. Die Lchre von dem Erbrecht nnch dent heutigen rümischen Recht. Berlin, 1840, et Tübingcn, 183$, 2 vol. (La théorie des legs est incomplète.)

Verixc. Rümisches Erbrecht in historischcr und dogmntischcr Entwickelung. Heidelberg,

Rokppex. System des heutigen rümischen Erbrechts. Icna, 1 862-1 86$ (jusqu’ici seulement deux livraisons).

ScinnuBR. Handbuch des rümischen Erbrechts. Leipzig, 1863 (jusqu'ici un seul volume.)

Tewes. System des Erbrechts nnch heutiqem rümischen Recht. Leipzig, 1863-186$, 2 vol.

Unger. Dus üsterreichische Erbrecht (avec recours au droit romain). Leipzig, 186$.

§ 315. Notions préliminaires.

I. Nous entendons par droits à cause de mort (rnorlis causa capioncs dans l'acecption large (0) ceux que l’on acquiert à l’occasion du décès d’une personne, comme heritier, légataire ou donataire à cause de mort, ou bien en vertu d’une disposition indirecte de der-

(I) L. 38 cbn. avec L. 31, pr., D. de N. C. D. 59, 6.

25 i DES DROITS A CAUSE DE MORT OU DU DROIT HÉRÉDITAIRE. — $ 51a.

ni ère volonté (2). Ces divers titres d'acquisition ne sont pas nécessairement à litre universel : dans l'ancien droit romain l'hérédité seule impliquait ce caractère, et cela d’une manière absolue, l'héritier recueillant toujours au moins une quote-part de la succession!3 *); mais au point de vue de la législation de Justinien, il faut en dire autant des legs qui portent sur une quotité du patrimoine, comme nous rétablirons ailleurs!*).

II. A coté de la mort naturelle, la mort civile ou la diminution de tète peut également produire une succession universelle, car la diminution de tète, en privant le citoyen de l’un «les éléments constitutifs de la capacité juridique, le fait considérer comme mort aux yeux de la loi!5 * 7 8). C'est ainsi :

in Que la grande diminution de tète produit une succession universelle au prolit de celui sous la puissance duquel tombe le nouvel esclave (fi).

2° De même, la moyenne diminution de tète fait succéder le fisc à titre universel au citoyen qui perd la cité, toutes les fois que celle perte étant encourue à titre de peine, est accompagnée de la confiscation des biens (7).

Anciennement il n'y avait pas jusqu'à la petite diminution de tète qui ne donnât lieu à une succession universelle, lorsqu'une personne sut juris passait sous la puissance d'autrui (#)j mais cette règle ne s'est pas maintenue dans le droit de Justinien!9 10).

Une autre ancienne succession universelle était celle de l’acheteur des biens d'un insolvable ( bonorum c«t/or)(IO).

(2) L. 51, pr., D. cil. — (5) Infra $ 3 1 G, II. — (4) Infra § 570, I, C.

(a) T. I, ^ 55, 1«, cl 5 57.

(ü) L. 4, C. de bon. proscript. 9, (!) ; L. 2, C. de sent. pass. et rtslitut. 9. 51 ; Cf.

Pai-l, III, i, § 8 i. f.; L 18, L. 22, pr., D. de cupl., et de posllim. il), la. — Cf. $ I, I.

de suce, subi., (/une fieb. . ex sein Claudia no 5, 12 (T. Il, \ 50lbl», I, I® i. f.).

(7) L. 8, C. de pœn. 9, 47 ; L. 2, C. de bon. proscript. 9, i9 ; D. de bon. damnai. i8, 20.

(8) Gaii’S, II, 8(i, 90, 9ü, 98; III, 82-Sict 155; IV, 80; § (i in medio, I. per quas per s. nob. acquir. 2, 9; pr. rt $ 1, I. de acquis, per adrog. 5, 10.

(9) § 2-5, I. cod. — T. I, § 57, III, R.

(10) Gaus, II, 98; IV, 35 cbn. avec 34; Cf. pr., I. de suce, subi., quae fieb. per bon. vend. 3, 12. — T. II, § 409, II, B, 2", a.

TITRE I