CHAPITRE I. — DE L'HÉRÉDITÉ EN GÉNÉRAL

§ 3 IG. Caractère de l’hérédité.

L'hérédité (h créditas) est la succession universelle à un défunt : heredilas est successif) in universum jus quod defunctus hahuiti 0. D’après cette définition, le caractère fondamental de l’hérédité est d'ètre une succession à titre universel (2) : l'héritier représente le défunt, de manière à ne former avec lui qu’une seule et même individualité juridique!1 2 3 4). En conséquence :

1° 11 succède indistinctement à tous les rapports juridiques de son auteur, fussent-ils par leur nature intransmissibles d'une personne à une autre, car en droit l’héritier n'est que la continuation du défunt et non une personne distincte de ce dernier (*L

2° L’héritier doit èlrc appelé au moins à une quote-part de la succession ; celui qui ne recueille que des biens déterminés, est un simple légataire, puisqu’il ne représente pas le défunt dans l’ensemble

(1) L. 24, D. de V. S. 50, 16; L. 62, D. de II J. 50, 17.

(2) (ÎAits, II, 07 i. f. cl)i». avec 9N; § 6 in medio, I. per quax per», nob. acquit'. 2, 9;

L. 37, I). de A. v. O. //. 29, 2; L. 3, pr. et § I, D. de bon. pots. 37, I ; L. 208, l). de V. S. 50, 16. — (3) Nov. 48, præf. i. f.

(4) L. 37 i. f., D. de A. v. O. //. 29, 2; L. 8, pr. in medio, D. eod ; L. 3, pr. i. f., D. de bon. poss. 37, i. — Infra § 342, 1,1®.

do sa sphère juridique!5*). Il y a plus : alors même que l’héritier ne serait appelé originairement qu’à une portion de la succession, il n’en oblient pas moins le tout si ses cohéritiers font défaut; car, en sa qualité de représentant du défunt, il a naturellement droit à l’ensemble de son patrimoine, et ne peut être empêché de le recueillir que par la présence de cohéritiers dont le titre est égal au sien (6). Les Romains avaient l'habitude de diviser la succession en douzièmes, de même que leur unité monétaire, l'as, comprenait douze onces, et en se servant de dénominations identiques pour désigner chaque douzième des biens héréditaires; ces dénominations étaient les suivantes : uncia (1/12), sextant (2/12 ou i/6\ quadrant (3/12 ou 1/4), trient (4/12 ou 1/3), quincunx (•*»/ 1 2), ternit (0/12 ou 1/2), septum: (7/12), bet ( bis triais, 8/12 ou 2/3), dodrant (9/12 ou 3/4), dextans (10/12 ou 5/c), deunx (11/12 ), et as (toute l’hérédité) (7) ; mais cette division n'avait rien d'obligatoire pour le testateur^).

ô° Enfin, l’héritier représentant la personne du défunt, acquiert la succession directement et sans aucun intermédiaire^). Mais la succession immédiate au défunt rencontrait eel obstacle matériel que l'héritier n’acquiert en général l'hérédité que par une acceptation subséquente au décès de son auteur 0°); de là une solution de continuité entre la personne du défunt et celle de l’héritier (* R. Le droit romain comble la lacune en admettant que, dans l'intervalle entre la mort du decujus et l'acceptation de sa succession, celle-ci forme elle-même une personnalité juridique!12), qui continue momentanément la personne du défunt!13); n’ayant qu’un caractère transi-

té) L. 13, C. de hered. inslit. 6, 24; Cf. L. I, § 4, D. eod. 28, î> ; L. 41, § 8 i. f., D. de V.ct / \ S. 28, G. — Vanukqow, Lehrb. Il, 5 449, Anm. 2. — Wimusciibid, Lehrb. III, § 533. - (G) L. 31, L. 53, §1,1). de A. v. O. //. 29, 2.

(7) § 5 initia, I. de hered. inslit. 2, 14; L. 50, § 2, D. eod. 28, 3; Cf. L. 21, § 2, I).

de ann. leg. 33, I, v4* semunriam ( tju) et sicilicum (i/w); § 5 i. f., I. cil.

(8) L. 13, § I, I). de hered. inslit. 28, 5; Paul, III, 4'1, §‘6 initia; § 5 initia, I. de hered.

instit. 2, 14. — (9) Cf. T. Il, § 3(8, I. - (10) T. Il, § 3*0, I.

(1 1) Cf. Gaics, II, 9 i. f.; L. I, pr. in media, D. de divis. rer. I, 8.

(12) L. 22 i. f., D. de fidejuss. 46, 1.

(13) §2 in mndio, I. de hered. instit. 2, 14; pr. initio, I. de stipnl. serv. 3, 17; L. 33, §2, L. 34, D. de A. H. Ü. 41, 1.

toin;, l'hérédité jaccnte n’a pas, comme les autres personnes juridiques, un représentant ou un administrateur; il en résulte quelle n’est capable d'acquérir 0*) et de s’obliger (*») que pour autant qu’aucune manifestation de volonté n’est nécessaire à cette fin; de plus, une fois que la succession vient a être acceptée, l'acceptation rélroagit jusqu au jour de la mort du decujusW). Quelques interprètes ont contesté la personnification civile de l'hérédité jacente (17); mais cette opinion est inconciliable avec la capacité que tout le monde reconnaît a I hérédité jaccnte(^); la question ne présente d'ailleurs qu'un intérêt théorique (I®).

Des diverses espèces d'hérédités.