I. 3, 9, et D. 37, I, de bonorum possessionibus

Fabbiciüs. Urtprung und Entwicklung der bonorum possessio bis zum A ufhüren des ordo judiciorum privatorum. Rerlin, 1837.

Lp.ist. Vie bonorum possessio, ibre gcscbirbtliche Entwicklung und beu tige Gettung. Gœttingen, 1844-1848, 2 vol.

Hingst. Commentntio de bonorum possessionc. Amsterdam, 1858.

Janssokh s. De origine bonorum possession is ejusque vi in adjnvnndo, supplendo jure Romanorum beredilario. Groningue, 1859.

I. A otions générales. Dans le système héréditaire, comme dans celui de la propriété, nous rencontrons l’antagonisme du droit civil et du droit des gens; nous y voyons fonctionner ensemble deux institutions essentiellement divergentes. Ce dualisme remonte au sixième ou au septième siècle de Rome, époque à laquelle apparaît, à côté

(14) L. 31, § 5, L. 40, D. deusurp. 41, 3 — pr., I. de slipul. serv. 3, 17 ; L.35, D. cod. 45, 3. — L. 13, § 2, L. 43, D. ad leg. Aquil. 9, 2.

(15) L 3, pr. et § 6, L. 21, § 1, D. de neg. gest. 3, 5. — L. 77, D. de V. O. 45, 1.

(16) L. 54, D. de A. v. O. H. 29,2; L. 138, pr., L. 193, D. de H. J. 50, 17; L. 28, § 4 in incdio, D. de stipul. serv. 45, 3; pr. i. f., I. cod. 3, 17; Cf. L. 24, D. de naval. 40, 2.

(17) de Savignt, System II, § 102. — KLeller, Pand. § 450 i. f. — Koeppex, I. c. § 2. — Cf. ScniRMER, 1. c. I, §3. — (18) Voyez les textes cites aux notes 14 et 15.

(19) En notre sens Müiilenbricii, Lebrb. III, § 015. — Puciita, Pand. § 4-47. — Uxger, I. c. § 7. — Arxdts, Lebrb. § 465, Anm. 1 et 2. — Wikdscheid, Lebrb. III, § 531. — Matxz, Cours de D. R. I, § 107, et note 5.

de l'hérédité civile, la bonorum possessio qui sc forme cl se développe sous l'influence du préteur (0.

1" Comme les réformes prétoriennes en général, la bonorum possessio avait un triple but : parfois elle ne tendait qu’à confirmer le droit civil, à savoir quand elle était accordée à des héritiers civils, pour lesquels elle était seulement utile à cause de l'interdit Quorum bonorum , et non nécessaire; mais la bonorum possessio servait aussi à suppléer le droit civil, en appelant à la succession, subsidiairement aux héritiers civils, des personnes dépourvues de cette qualité, et même à corriger le droit civil, en leur déférant la succession avec ou avant des héritiers civils (2). Nous pensons que ces trois sortes de bonorum possessiones furent introduites à Rome dans l’ordre prémentionné ; les deux premières existaient déjà à l'époque de Cicéron, la troisième est postérieure (3).

2° En ce qui concerne la délation, la bonorum possessio s’accorde contrairement à la teneur d’un testament {contra tabulas vol lujnum ), d’après un testament (secuiulum tabulas ), ou a b intestat ( bonorum possessio inleslali )(•*). La bonorum possessio contra tabulas vient en premier lieu, à son défaut la bonorum possessio secundum tabulas , et en dernière ligne la bonorum possessio intestat i^).