L. 4, C. ad setum Orphit

(13) Ulpien, XXVI, 8 i. f.; $ 3 in medio, I. h. C; L. 2, $ 13-19, L. 3, I). h. C; L. 10,

D. de stiis et legit. hered. 38, 16; L. 2, C. h. t.

(14) Ulpien, XXVI, 8 i. f.; § 3 in medio, I. h. /.; L. 7, I). h. t.

(15) Ulpien, XXVI, 8 i. f.; § 3 i. f., I. h. t.\ L. 7, D. h. t.

et scs descendants jusqu'au second degré pour un tiers O6). Ce droit de succession conféré à la mère lui appartenait aussi à l'égard de ses enfants illégitimes (|7). Mais il était subordonné à la procréation de trois ou quatre enfants selon que la mère était ingénue ou affranchie (Jus trima vel quatuor liberorum)( 18).

!2° Encore avant la promulgation de sa novcllc HH, Justinien élargit le droit de succession de la mère : il l'appela à l'hérédité de ses enfants immédiatement après les descendants et le pèreO®); avec les frères cl sœurs consanguins elle concourait pour une portion virile!20); dans le cas où la mère concourait avec des frères ou sœurs consanguins et le père du défunt, il y avait lieu à un partage tout particulier dont il sera parlé plus loin!21). D'un autre côté, Justinien dispensa la mère du jus trima vcl quatuor liberorum (22), en dehors duquel Constantin l'avait déjà admise à recueillir un tiers de la succession!23) et Valentinien 111 deux tiers (2*).

111. Succession des collatéraux. Les modifications de l’ancienne théorie sont les suivantes :

1° Quant aux frères et sœurs, d’après la loi des Douze tables les consanguins (donc aussi les germains) n’héritaient qu’à la condition de ne pas avoir subi de diminution de tète; les utérins étaient sans droit comme simples cognais; le préteur appelait les uns et les autres parmi les cognais. L’empereur Anastasc commença par accorder aux consanguins diminués de tète une demi-part de frère ou sœur sous puissance!23). Justinien assimila entièrement entre eux les deux sortes de consanguins (2°) et les utérins!2?); mais en même

(IÜ) L. 1, C. Tliéod. de legit. hered. 5, 1 ; Cf. § 5 initio, I. /». t.

(18) Ulpien, XXVI, 8 initio; Pacl, IV, 10, ^ 1, 2 et 9 ; § 2 in medio, I. h. t.

(19) § 5 initio, I. h. C; L. 7, pr. initio et i. f., C. h. t.

(20) ^ 3 i. f., I. h. t.] L. 7, pr. in medio, C. h. modifiée par Nov. 22, c. 47, § 2.

(21) L. 7, § 1, C. h. f., cl infra V, A (I" ordre), B et C, 1°.

(22) § 4, I. h. f.j L. 2, C. de jure liber. 8, 59.

(23) L. I, C. Théod. de legit. hered. 3, I. — (24) L. 7, cod.

(23) 5 I, I. de succès ». cogn. 3, 5, v1» exceplis solis ; Théophile, eod .; L. 4, C. de

legil. lutor. 5, 30 ; Cf. L. 1 1, C. de legit. hered. 6, 58. — (20) L. 13, § 1, C. eud.

(27) L. 15, § 2, C. eod.

temps, avantageant les frères cl sœurs germains sur les frères et sœurs unilatéraux (consanguins ou utérins), il leur accorda par précipul les biens provenant de leur parent propre (28), et bientôt après il les préféra complètement aux unilatéraux (28).

!2° Si nous passons aux neveux et nièces, dans le système de l'ancien droit civil ceux issus de frères consanguins (ou germains) étaient héritiers, s’il n’y avait pas eu de diminution de tète; les neveux et nièces nés de sœurs consanguines ou de frères et sœurs utérins n’étaient jamais héritiers civils vu leur qualité de cognais; tous figuraient dans l’ordre prétorien des cognais. Justinien assimila encore entre eux les divers neveux et nièces^1).

IV. Réformes générales. Avant la novellc 118 Justinien prit deux autres mesures d’un caractère général :

1*’ Il rendit aux femmes agnales les droits héréditaires que la Voconiana ratio leur avait enlevés, et statua que dorénavant la femme agnate serait mise sur la même ligne que l’homme O1).

2° Il admit pleinement dans le droit civil la succession de degrés et d’ordres (•”-).

V. Tableau de la succession ab intestat immédiatement avant la