NOVELLE

A) Défunt sui juris et non émancipé.

Premier ordre. Il comprend tous les descendants, si ce n'est, quand le défunt était un homme, ceux qui n’étaient ni liberi , ni petits-enfants par une li lie (•>*). La succession sc déférait et sc partageait comme dans l’ordre civil des sut.

(28) L. 13, C. eod.. v’* exccplis malernis rébus oporlet. — (20) Mot. 84.

(30) § 4, l. de legil. uejnnt succès. s. 3, 2; L. 14, § I, L. 13, § 3, C. de Irgil. bered. (5, 38.

(31) § 3, I. de legit. lignai, turcess. 3, 2; L. 14, pr., C. de legit bered. <>, 38.

(32) ^ 7, I de legit. a g nul. succès*. 3, 2 ; L. 4, § 20, C. de bon. liberi. 0, 4; L. 13, § 3 in

inedio, C. de legit. hend. (î, 38. — Voyez sur cet objet Vasgerow, Lehrb. II, § 407, A nm.

i. f., § 410, Anm. i. f., cl § 420, .1 nm. — Cf. Wixdsciieid, Lehrb. III, § 573 avec les notes 4 et 3.

(33) Cf. Sciiweppe, Rom. Hcchlsgcsch. Ç 478-481. — BrnciiARPi, Lehrb. III, § 341 clin, avec § 330-340. — Vangerow, Lehrb. II, $ 410, cbn. avec § 408-409.

(34) C’est le principe de la bonorum passes* in unde liberi , modifié par les constitutions impériales.

I)K I.'IIKUÊIUTK. — § 325. 287

Second ordre. Il comprend les père (55) et mère avec les frères et sœurs germains. S'il n'y a que le père et la mère, celle-ci est exclue; concourant avec des frères et sœurs germains, le père, s'il est seul, obtient l'usufruit de la succession, la mère, si elle est seule, les deux tiers de cet usufruit, cl les père cl mère venant ensemble la même chose (50).

Troisième ordre. Frères et sœurs unilatéraux.

Quatrième ordre. Neveux cl nièces, avec les agnnts du troisième degré.

Cinquième ordre. Agnats subséquents.

Sixième ordre. Cognais subséquents jusqu'au sixième degré.

B) Défunt sui juris émancipé. Même système que dans la première hypothèse, sauf que les frères et sœurs unilatéraux passent dans le second ordre (57).

C) Défunt enfant sous puissance. Même système que dans la première hypothèse, mais avec des modifications dans les trois premiers ordres, dont les membres sont classés comme suit :

1° Pour les biens adventices, le père en concours avec d’autres parents des trois premiers ordres, garde l’usufruit dont il jouissait jusque-là à raison de la puissance paternelle; la nue propriété appartient en premier lieu aux descendants, puis à la mère et aux frères et sœurs germains, enfin aux frères et sœurs unilatéraux (58).

2° Pour les biens caslrains et quasi-castrains, ils sont dévolus aux descendants, à leur défaut aux frères et sœurs, et en troisième lieu au père en vertu du jus pcculii , à l'exclusion de la mère (5»),

(3î») On néglige d’habitude le père dans notre première hypothèse, niais il faut bien s’en occuper si l’enfant décédé est devenu sui juris sans une émancipation, à titre de récompense pour lui-niénic ou de peine pour le père (T. II, § 313, II).

(3U) L. 7, § 1 iuitio, C. «</ setuin Tcrluil. G, 5G.

(37) L. 7, § I initio, C. cit., ebn. avec L. 13, C. île legil. bered. G, 38.

(38) L. 6, ^ l> C- de bon., (/uœ lib. G, CI, cbn. avec L. 4, C. eod., et L. Il, C. coinm.

de sucres s. G, 50; L. 7, § 1 i. f. , C. ad setum Tcrluil. G, GG.

(30) IV., I. quib. non est per miss. fuc. testam. 2, 12, v1* si vero intestats per-

tinrbit ; L. 2, L. 14, pr., I). de cuslr. pec. 40, 17 ; L. 3, C. eod. 12, 37; Cf. L. 34, C. de r]iisc. cl cler. I, 3. — T. Il, § 311, I, C i. f.

§ 324. Système des novelles 118 e/ 127.

Los dispositions législatives dont nous venons de faire connaître l’objet, avaient eu pour résultat d’assimiler en grande partie aux agnats les cognais les plus proches en degré, notamment les descendants, les père et mère, les frères et sœurs, ainsi que les neveux et nièces; mais en dehors de ces parents, le principe de l’agnation avait conservé sa pleine vigueur. Justinien lui porta le dernier coup par sa célèbre novelle 118, qui avec son supplément la novelle 127 organise un système tout nouveau. L’empereur y proclame le principe absolu que la succession ab intestat doit être déférée aux parents en cette seule qualité et sans aucune préférence; il assimile complètement les cognais aux agnats 0). 11 établit ensuite quatre ordres de successibles, comprenant respectivement :

1° Les descendants.

2° Les ascendants avec les frères, sœurs, neveux et nièces germains.

3° Les frères, sœurs, neveux et nièces unilatéraux (consanguins ou utérins).

4° Les collatéraux autres que les frères, sœurs, neveux et nièces (2 * *).