I. quittus mndis testamenta infirmonlur
D. de inj\utot rupin, irrito facto lestumento 28, 3.
I. Des diverses caisp.s d'infirmation ne testament. Les Romains distinguent des testamenta irrita et des testamenla rupta (•); mais ils conviennent qu’à proprement parler on peut appeler irritant ou ruptum tout testament infirmé!2). Des testamenta irrita les modernes ont séparé les testamenta destituta (yel déserta) et les testamenta rescissa, et obtenu ainsi quatre catégories de testaments infirmés. Toute celte terminologie est arbitraire, nous la remplaçons par une autre : les causes d'infirmation des testaments sont relatives au testateur, à l'institué ou à un tiers.
A) Des causes d'infirmation relatives au testateur. Elles sont au nombre de deux, à savoir :
1° La perte de la capacité de droit, sans que cette capacité ait été recouvrée avant la mort ( [testamentum irritum) (3) .
2° La révocation du testament (testamentum ruptum). Pour révoquer un testament, il ne suffit point de la simple manifestation d’une volonté contraire ; la révocation doit sc faire dans une certaine forme,
(2) § 3 i. f., I. de adopt. 1, f 1 ; L. 13 initio, D. si quid in fraud. pair. fuel, sil 38, 3; L. 2 in nicdio, C. de adopt. 8, 48. — Cf. T. II, § 307, I, B, 2°.
(3) § 3 i. f., I. cit.; L. 13 in nicdio, D. cit.; L. 2 in nicdio, C. cit. ; Cf. L. 13 i. f., D. cit. — Voyez encore L. 8, § 13 i. f., D. de inoffic. lestam. 5, 2; L" 2, § 1, D. fam. ercisc. 10, 2; L. 1, § 21 in nicdio, D. de collai. 37, 6.
(i) Nov. 33, c. 6, pr. et § 2, cbn. avec Nov. 1 17, c. S. — T. Il, § 324, 1, E, 2°. — Pour quelques autres réserves, voyez Franche, I. c. ^ 33, 3(i, 39 et 40.
(1) Lûmes, XX11I, I ; pr., I. /«. L. I, D. h. t. — (2) Gaius, II, 140; $ 3, I. h. t.
(3) Gails, II, 143 et 147; Ulpiks, XXIII, 4 et 0; § 4 et 6, !./i. /. - T. Il, § 527,11, 1°.
de même que le testament est un acte solennel (*). Loti ne peut révoquer que par l'un des trois modes que voici :
a) Avant tout se présente la confection d'un nouveau testament, réunissant les diverses conditions requises pour sa validité!(i) * * * 5 *), peu importe au reste qu’il produise ou non de l’effet; car le premier testament a été anéanti au moment même de la confection du second d»), 1) après les principes du droit romain qui n'admettait pas qu un seul individu put laisser plusieurs testaments!7), le second testament révoquait le premier d’une manière forcée, sans qu’on eût à examiner l'intention de révoquer, et sans même qu’il fût au pouvoir du testateur de maintenir son premier testament à côté du second!8). Mais I ancien testament subsistait toujours comme codicille, elles dispositions qu'il renfermait valaient comme fidéicommis, s’il n’y avait pas de révocation expresse ou tacite du premier testament ou bien de certaines de ses dispositions!9); pour qu’il y ait révocation tacite, il doit exister une incompatibilité entre les dispositions des deux testaments. Plusieurs testaments portant la même date!10 11 12 13) ou
dont la date est incertaine!1 0, sont réputés ne former qu’un testament unique.
h) I n testament écrit peut être révoqué par la destruction ou ! altération volontaires!^) de l’écrit qui le contient (15). Celle voie
(i) § 7 inilio, t. h. t.\ Théophile, end.
(S) (i.ms, II, tu inilio; Ulpien, XXIII, 2 inilio; § 2 inilio et 7, I. /». t. ; |„. 7, |). de
no. et posth. 28, 2; L. I in modio, L. 2 inilio, L. If, 1». h. t .; L. -27 in raedio’ C. de
testa,,,. (>,23; L. 5» inilio, L. 100, |). de /{. J. go, 17.
(0) Gaius, II, IU; ^ 2, I. h. t ; L. 3, § 4, L. 16, D. h. L. U inilio, 1) de hered.
imtit. 28, 5; L. 56, § (, D. de testa,,), mil. 20, I ; Voyez cependant L. H, t 2 i f D de R. P. <.37,||. 5 ’
(7) Arg. L. 10, pi\, D de testa; i. mil. 20. |, v1* militi tiret dcccdcre.
(8) L. 12. § I inilio, D. h. I.
(0) § 3, I. /». L. 12, § I i. f., I). h. (.; L. 20, I). ad setum Trcbell. 56, I.
(10) L. 1, § 6,' D de B. P. s. t. 57, II.
(11) Mühlenbrüch, Forlsclznng von Gluck XXXVIII, p. 480-(87. — Wixdsc.ikid, Lehrb. III, $ 365 i f. — Contra Vanokhow, Lehrb. Il, § -(60, Anm.y n° II, 5».
(12) L. 20, D. h. L. |, pr., § 1-3, D. de hig, t/uw in lestam. del. 28, -(; L. |, ^3, 10 et 11, D. de II. P. g. t. ,->7, 11; L. 30, C. de testam. 6, 23.
(13) L. I, § 10, L 2, § 7, L. 8, § 5, D. de B. P. s. t. 37, Il ; L. 1, § 8, D. si tab. testam .
DE L’HEREDITE. — § 537. OOô
sert aussi à révoquer quelques-unes des dispositions testamentaires^).
c) Un dernier mode de révocation consiste dans une déclaration faite par le testateur en justice ou devant trois témoins, pourvu que le testament ait dix ans de dale(,:i). Avant Justinien ce délai faisait de plein droit tomber le testament
Il) Des causes d'infirmation relatives à l' institué (testament um destitution vol déserta m). (les causes dont l’examen trouve sa place ailleurs, sont :
\° La mort de l’institué avant l’ouverture de la succession, ou même, en l’absence d'une transmission, entre l'ouverture et l'acquisition de I liéréditéO').
2” Son incapacité lors de l’ouverture ou entre l’ouverture et l'acquisition de la succession 08).
3° Son indignité O1*).
4” Sa renonciation (20).
(’) Des causes d’infirmation relatives à un tiers. A celte classe appartiennent la rescision du testament à la demande d’un successeur nécessaire!21) (lestamenlum rescissum), et, dans l'ancienne succession nécessaire formelle, le lestamenlum ruptum , infirmé de plein droit, afjnalionc vol quasi ayant ione posthumifà).
11. Des effets de l’infirm.vtion du testament. En principe, l'infirmation du testament l'anéantit d'une façon complète, car elle l'affecte dans son ensemble ou dans son élément essentiel, l'institution d'héritier (2"). Mais l’acte testamentaire est parfois maintenu comme
m i/te eætab.f unité hb. 38, 0; L. 30 in medio, C. de lestant, 0, 23; f.f. L. 4, D. de his, i/ikc in testant. del. 28, 4.
(14) L. 2-3, D. eod. — (13) L. 27, C. de teslam. 0, 23.
(10) L. 0, C. Tliéoil. de testant. 4, 4. — Voyez encore L. 2 i. f., D. h. /., L. 21, § 3, ('.
de teslam. 0, 23 (Nov. de Thcodosc II, lit. 10, § 7; Va.ngkrow, Le/ub II, § 400, A n m . ,
n° II, 1°), puis L. Il, 5 2, I). de B. P. s. t. 37, Il (T. Il, § 327, II, 1°).
(17) T. II, § 318, I, A, et $ 319, I, A. - (18) T. II, § 318, I, II, l»et 2».
(!!!) T. Il, $ 518, II. — (20) Infra § 338.
(21) T. Il, § 333, III, B, 1° et 3°, § 334, 3°, et § 333, I, 1° et II.
(22) T. II, § 332, III dm. avec I, A, 1°; cf. § 335, I, 2°.
(23) L. 181 , D. de B. J. 30, 17; L. 3, $ 2, D. de jure codic. 29, 7.
codicille, soit pour le tout!2*), soit pour certaines de ses dispositions^).
