C. (le caducia lollendis

It.vi’MEiSTER. DasAn wuchaungsree/tt tinter Mitcrben naclt rümiachcm /t(,c/</e.Tiibingen,1829. Mayer. Dot liecht der Anwaclt.utng bei déni Irslnineuturischen und (jcsetzltichen Erbrcchtc undbei Legaten o der Fideicommiaaen p. I-8i. Tiibingcn, 1833.

(23) L. 12, pr. i. f., D. de inter rug. injure 11, I; L. 89, D. de leg. 1°, 50; Gaies, It, 138 i. f.; 5 2 i. f., I. U. t.

(2() Gaies, II, IG3; § 5, I. h. L. 1 1, L. 57, pr. et § I, L. 71, §4, L. 91, D. h. L. 7, § 5 inilio et i. f., I). de minor. 4, 4; L. 1-3, G. h. l.\ Voyez toutefois L. 0, C. h. t. —

Infra $ 358, I, cbn. avec $ 340. — (23) Ulpien, XXII, 24 i. f.; L. 57, § 2, D. h. t.

(20) Gails, II, 154 cbn. avec 153; § I, I. h. t.

(27) Gaies, II, 133; $ I i. f., I. h. L. I, § 18, D. de aepur. 42, (I; Cf. L. 7, § 5 in

medio, D. de minor. 4, 4.

(I) T. Il, § 329, I. -(2) T. II, § 318, II.

Witte. Weiske's Rechtslexikon I,p. 270-313(1839).

Müiilenbri'CH. Fortsclzung der Glückschen Kommentar s XLIII, p. 243-367 (1843). Machklaro. De l'accroissement entre cohéritiers et colégutaires |). 1- 1 S, 93-163, 171-278 el 282-312. Paris, 1860.

Dwouzak. Ùeilrügc zur Lettre vont jus accresccndi. Vienne, 1861.

Glassos. Dit droit d'accroissement entre cohéritiers et entre colégnlaircs p. 1-78. Strasbourg, 1862.

I. Notion et historique. L'accroissement entre cohéritiers est le droit en vertu duquel, lorsqu’un héritier fait défaut, sa part est acquise à ses cohéritiers. L’accroissement fonctionna librement pendant toute la période républicaine. Mais, sous l’empire, la loi Julia et Papia Poppæa ne le maintint, comme jus antiquum in caducis, que pour la succession légitime et dans deux cas de succession testamentaire, à savoir, en considération de la personne, en faveur des descendants et ascendants du testateur (•">), et, à raison de la nature de la disposition, lorsqu'une institution d’héritier était nulle dès le principe, sans doute par une interprétation restrictive de la loi qui avait employé le mot eaducum (de coder e , tomber) W. Sauf ces deux cas, la loi Julia et Papia Poppæa transforma l'ancien droit d’accroissement entre héritiers testamentaires en un système de récompense pour la paternité, système qui fut appelé caducornm vindicalio, parce que le plus souvent on réclamait la portion caduque par une pétition d’hérédité $).

1° Les parts héréditaires caduques profitaient aux cohéritiers et aux légataires qui étaient mariés et pères (3 4 5 6). Les cohéritiers passaient avant les légataires^), et parmi les cohéritiers on appelait en premier lieu ceux qui étaient institués dans la même disposition que le défaillant, soit pour une portion identique (conjoints rc et ver bis), soit pour des quotes-parts distinctes (conjoints verbis tantum) fi).

(3) Mais pas au delà du troisième degrc : Ulpien, XVIII cbn. avec XVII, 2 i. f.; L. un., pr. i. f., C. h. t. — Voyez encore L. 31, D. de legib. 1, 3.

(4) Ulpien, XVII, 1 inilio; Arg. L. un., § 3, C. h. t.

(5) Gau», II, 207 inilio; Fragin. de jure fisci 3 i. f.

(6) G.ut», II, 206 i. f. et 207 inilio. — (7) Gaiijs, II, 207 initio.

(8) G aids, II, 207 i. f.; L. 89 i. f., D. de leg. 3°, 32, cbn. avec L. 142, D. de V. S. 30, 16, et L. 89 inilio, I). cil.

Faute de cohéritiers et de légataires patres , la part caduque était acquise au trésor public, originairement à Vœrarinm, et depuis Caracalht-au fisc!9); nous découvrons ici le coté fiscal du nouveau système.

2° L'acquisition d’une portion héréditaire caduque étant une faveur devait être facultative; on était libre de la répudier!*0); la part caduque devenait ainsi une libéralité distincte de la part propre, et par conséquent, si on voulait en profiter, on devait l’accepter telle quelle, avec toutes les charges que le testateur y avait imposées!**). Il y a plus : une conjonction objective par rapport à une seule et même portion héréditaire était devenue juridiquement impossible, il n’y avait plus qu’une conjonction verbale, et voilà pourquoi on avait attaché une préférence à celte dernière!*2). Le système caducairc fut abroge par Honorius et Théodose II en ce qui concerne la préférence des /)«/m!*3), cl d'une manière complète par Justinien qui rétablit dans sa plénitude l’ancien droit d’accroissement entre cohéritiers (**).

IL Théorie de Taccroissemenl entre cohéritiers. Cet accroissement se fonde sur ce que l'héritier représentant la personne du défunt, est naturellement appelé à la succession tout entière; la présence de cohéritiers avec un litre égal est seule capable de limiter son droit; à leur défaut il doit obtenir le tout : solo concursu partes ftunty cessante concursu parles cessant (*s). lin visage à ce point de vue, l’accroissement entre cohéritiers ne constitue pas véritablement une acquisition nouvelle, mais un simple développement de l’institution personnelle; la part qui aceroit n’est qu’un accessoire, une dépendance de la part originaire. De là dérivent les règles suivantes :

1" L’accroissement est forcé pour l'héritier qui est arrivé à la succession pour sa part propre, car il est censé n’acquérir rien de nouveau (*(i). L’accroissement étant forcé devait aussi avoir lieu de

(fl) Ulpien, XVII, 2; Cf. Gau-s, H, 285 i. f.

(10) Arg. frngm. de jura fisci 3, v>* tune si — (II) Ulpien, XVII, 3.

(12) Voyez notre Accroissement ir* 158-141.

(13) L. t, G. de jure liber. 8, 59 (L. 5, G. Tlicod. md. 8, 17); Xov. 78, c. 5 in nicdio.

(14) L. un., pr. et $ H, C. h. t. — (15) !.. 51, L. 53, $ I, I). de A. v. O. II. 29, 2.

(I(i) L. 35, pr., L. 53, § 1,1). eod.\ I. un., § 10, G. h. {., v1* Et hoc twlentibu»

stntulum est.

DE L'IlERÉDITÊ. — $ 339.

plein droit. en dehors de toute déclaration de volonté et même à l’insu du cohéritier; une acceptation n’a de sens que si une répudiation est possible (,7). L'ancienne jurisprudence admettait en outre que l'accroissement d’une part héréditaire opérait sans les charges qui y avaient été imposées; c’était une conséquence logique de l’idée qu'il n'y avait pas d’acquisition nouvelle 08) ; mais comme ce résultat était peu conforme à la volonté du testateur, après que la constitution de Septime-Sévcre et de Caracalla eut obligé le substitué à reconnaître les charges imposées à l'institué, la jurisprudence étendit la mente règle à l’accroissement entre cohéritiers!1®).

2° La circonstance qu’au montent où un héritier fait défaut, son cohéritier est décédé, ne forme point obstacle à l’accroissement; celui-ci opère alors au profît des héritiers du cohéritier décédé ; en edct, en transmettant à ses héritiers ses droits à la succession ouverte à son profit, il leur a transmis virtuellement son droit aux portions de cette succession qui pourraient encore devenir vacantes!2®). Par voie d'analogie, la vente de droits héréditaires!21) ou le fidcicommis universel!22) comprend les portions de la succession qui accroissent à la portion vendue ou fidéicommissaire, sauf la preuve d’une volonté contraire des parties ou du testateur!2”).

ô" Lorsqu'il y a plusieurs cohéritiers du défaillant, pour déterminer leurs droits respectifs sur la part vacante, on suit le principe que la succession entière se partage comme si le défaillant n’y avait jamais été appelé. L’application de ce principe ne soulève pas de

(17) L. 31, L. 33, § t, D de A. v. O. //. 29, 2. — (18) L. 29, $ 2, D. de leg. 2°, 3t.

(19) L. 74, ü. de leg. t», 30 ; L. (il , § I, D. de leg. 2°, 31 ; L. un., § 10, C. h. t., v1* eu m

suo gm vu mi ne. , . cum nuo veniat onere.. . cum *uo onere. t- - Il en est ainsi alors même que l'institution du cohéritier déraillant était inexistante : en ce sens Frakcke, IJeifrnge p. 123-127. — Witte, I. c. p. 311, 2n. — Windsciikid, Lehrb. NI, § 003, note 12, ebn. avec § 644, uotc 13.

(20) § 4, I. de sein Orphil. 3, 4 ; L. 9, D. de suis et legit. hcred. 38, Ifi ; L. un., § 10, C.

h. t. , v1» eliunui jnm defuncti mnl. — (21) Arg. L. 2, § 4 et 2, D. de II. t». A. V. 18, 4.

(22) Arg. L. 9(i, D. de leg. 3", 32.

(23) Arg L. 2, § 2 i. f., D. de II. v. .1. V. 18, 4. — Ce point est extrêmement discuté; voyez en notre sens Vasgerow, Lehrb. Il, § 494, Anm.t n°» 3-0, et Rrimz, Lehrb. § 196, p 828 X29.

difficulté dans la succession ab intestat (24), ni même dans la succession testamentaire quand tous les cohéritiers sont appelés à des portions héréditaires distinctes de celle du défaillant^’) ou que tous sont en conjonction réelle avec lui pour l'ensemble de la succession (2C). Reste le eas où certains cohéritiers de l'institué défaillant sont conjoints avec lui pour la même portion héréditaire, d’autres ne l’étant pas. Alors l’accroissement n’a lieu qu’au profit des rcconjuncti ; en effet, comme le défaillant doit être réputé non institué, la conséquence naturelle en est que ses cohéritiers rcconjuncti pour une certaine portion se partagent à eux seuls celte porlionC27); la fraction vacante leur profite ainsi en proportion de leurs fractions originaires (2S). Si parmi les reconjuncti il y en a qui le sont rc et verbis et d'autres rc tantum, les premiers profitent seuls de la défaillance, comme seuls ils eussent profité de la non-institution (29). La conjonction réelle donne donc lieu à un accroissement privilégié, et la conjonction mixte l'emporte encore sur la conjonction simplement réelle. Observons pour l'intelligence de nos sources, que les expressions conjunclim instituerc et disjunctim inslilucre servent «à désigner respectivement l’existence et l'absence d’une conjonction réelle, sans égard à la conjonction verbale (30), précisément parce que la première seule a une influence directe sur l’accroissement entre coinstitués^1). Mais ce dernier point

(24) L. 12, pr., D. de B. P. c. t. 37, 4; L. 1, § 12, D. de cortjung. cum émane, tib. cjus 57,8.

(23) L. 39, § •>, L. 63 i. f., U. 66, D. de hered. instil. 28, 3; L. un., § 10, C. A. t. ,

In bis itaque aa/uirutur. — (26) L. un., 5 10, C. A. /., t1* cil1*.

(27) L. 20, ^ 2, L. 63 inilio, D. de hered. instil. 28, 3; L. un., § 10, C. A. /., v«* Sin

vero quidam quœ ad cou pervertit ; Contra L. 17, § 1-2, I). de hered. inslit. 28, S.

— Windschbid, Lehrl. III, § 604, t», et note 4. — Cf. Vakgkrow, Lehrb. Il, § 496,

Anm. 3, n° IV.

(28) L. un., § 10» C. A. t., v1* Sin autem ex hi s pro portione hereditnti*

perveniat.

(29) Arg. L. un., § 10, C. h. t., v“ Sin vero quidam quec ad cos pervertit. —

Vangerow, Lehrb. Il, § 496, Anm. 3, 110 III. — Wikosciieid, Lehrb. III, § 604, 1° in niciiio.

(30) Arg. L. 15, pr., D. de. hered. instil. *28, 5; L. 142 i. f., D. de V. S. 50, 16. — Vangerow, Lehrb. II, (j 496, Anm. 2 i. f.

(51) L. 59, 3 3, D. de hered. instil. 28, 5; Xon obstant L. 66, D. cod., et L. un., $ 10, C. h. t.

est aussi controversé que possible (32). Non-seulement plusieurs interprèles ont soutenu qu’un accroissement privilégié devait appartenir aux verbis tantum conjuncti , tout au moins dans la législation de Justinien!3*»), mais en outre l’accroissement privilégié que nous accordons aux re tantum conjuncti , a trouvé des contradicteurs parmi les partisans!3*) et parmi les adversaires!33) des verbis tantum conjuncti ; de là, à côté des auteurs qui comme nous s’en tiennent à la conjonction réelle, des défenseurs de toute espèce de conjonction, de la conjonction verbale et de la conjonction mixte. Ces diverses doctrines divergentes se réfutent par cette simple considération que si on efface dans le testament la disposition conçue au profit d’un institué défaillant qui a des cohéritiers conjoints de toutes les façons, cl que l'on partage ensuite la succession, ce partage procure un accroissement de part aux conjoints rc et verbis ou rc tantum , mais non aux conjoints verbis tantum. Aussi l’opinion que nous défendons prévaut-elle de plus en plus.

(.12) En noire sens voyez Mfjkr, in Schutcppc’s It. P. H. V, § 879 in medio. — Wknixg- Ixgemif.im, Lchrb. lit, § 5 1 1 i. f. — Goesciiex, Vorles. lit (2), § 972. — Müiilexbri;c.h, Lchrb. III, ^ 789, el I. c. p. 112 sq. — Benctunni, Lchrb III, § 169 in medio. — Puciita, Pnnd. § 501 el noie «1; Vnrtes. II, 505, 1°. — i»e Fntsyi ET, Traite c/cm. <lr I). H. I, p. 417-418. — MAcncLARD, I. c. p. 287-105. — Bhinz, Lchrb. $ lOt», p. 810. — Kellfr, Pand. sj 4V6, 2°, el noie 1. — Simems, Civilrcrhl III, § 201, Anm. 14. — Dworzak, I. c. p. 42 sq. — Yerixg, I. c. p. 524 sq. — Gi.assox, I. c. p. 48-54, p. 09-70. — Tkwes, 1. c. Il, p. 86 sq. — Namcr, Imli/n/rs II, § 148, 1°. — Müi.i.ir, Lchrb § 210, 2° initio el i. f. — - Vaxgerow, Lehrb. Il, § 496, Anm. 1, n° II. — Lark.iie, Imtitules I, n°* 1 102-1 105. — Arxdts, Lchrb. ‘j 518. — Wixdscheid, Lchrb. III, § 604, 1°, el note 2.

(13) Riworff, Zeitschrift für getchichtl. R. W. VI, p. 426 sq. (1828). — Baimkister, I. c. § 22-23. — IIijxgf.r, I. c. p. 506 sq. — Mater, Anwnchsungxrechl p. 225-228, cl Erbrcchl I, § 29. — Witte, I. c. I, p. Il 1-511.

(14) Ce sont Rioorff, Mayer et Witte.

(15) Valett, Lchrb. III, § 1089. — Macksldbt, Lchrb. II, § 699, 2", I». — Thirait, S;/stcin II, § 995, 2", et Braun'* Erürtr. p. 765 sq. — Rossiiirt, I. c. Il, § 165. — Seifff.ht, i'rakt. Pundcktcnrccht III, § 591 i. f.