CHAPITRE I. — DES LEGS EN GÉNÉRAL

§ 548. Caractère et divisions des legs.

!. Caractère des legs. Le legs ( legatum vcl fidc icom m issum), dans le sens large de ce mot, est la disposition de dernière volonté par laquelle on eliarge quelqu’un d'une libéralité au profil d’un ticrs(D. Le legs n’est donc, d’après le point de vue romain, qu’une succession indirecte au défunt : entre celui-ci et le légataire sc place un intermédiaire, le grevé, qui a pour mission d’exécuter le lcgs(2). De ce caractère du legs résultent les règles suivantes :

1° Le legs n’est qu’un accessoire de l'hérédité; il en dépend souverainement et tombe avec elle; lorsque l’héritier auquel il est imposé, fait défaut, le legs n’est pas du par l’héritier subséquent (3).

(1) Cf. § I, I. A. L. 30, D. h. t* ; L. 110, pr., D. A. /.*.

(2) Arg. L. 30 i. f., D. h. t.*\ $ 2, I. de fideic. ticrcd. 2, 23; pr., I. de sing. reb. per fideic. rcl. 2, 2 i.

(3) L. 81, D. h. t.* ; L. 1, § 9, D. A. (.*; L. 17 initio, D. si guis oinissa causa test. 29, S.

2° Le légataire demeure toujours limité à son legs, il n’a pas comme l'héritier un droit éventuel à l'ensemble de la succession ; c’est donc l’héritier qui profile de la nullité ou de l'infirmation des autres legsf*).

3" Enfin, l'ancienne jurisprudence romaine admettait que le legs formait une succession à litre particulier alors même qu'il portail sur une quote-part héréditaire ; car le légataire, qui ne lient pas directement ses droits du défunt, ne peut à la rigueur être envisagé comme son représentant (#). Mais la législation de Justinien a abandonné cette règle, ainsi qu'il sera démontré plus loin (6).