II. Théorie df. l'accroissement entre colégvtairf.s

A) Règles communes à tous 1rs legs. La plupart de ces règles sont empruntées à la théorie de l’accroissement entre cohéritiers^*); mais il y a deux différences capitales :

1" La condition essentielle de notre accroissement consiste dans la vocation à un seul et même legs; des legs distincts n'accroissent jamais l’un à l’autre; c’est que le légataire n'a pas comme l'héritier un droit éventuel à l'universalité de la succession; il demeure toujours limité à sa libéralité, faute de succéder directement au testateur O*). Par conséquent, il n’y a d'accroissement possible qu'au profil des légataires en conjonction réelle avec le défaillant (/e conjuncli ), qu'ils soient ou non en même temps conjoints par la disposition (/*<? et verbis conjuncti , re tantum conjuncti) ; les simples conjoints par les termes (verbis tantum conjuncti) n'y participent point, pas plus que ceux qui ne sont conjoints ni par la chose ni par la disposition ()•*). Ce principe qui n’aurait pas dû souffrir de contestation, puisqu'il dérive de l’essence même de l’accroissement entre

(G) et des (rois premiers degrés : Ulpien, XVIII, I, chu. avec XVII, 2 i. f.

(7) Ulpien, XVII, I initio; Arg. L. un., §3, C. A. t. •

(8) Arg. I). A. et L. 9, D. de usa et usufr. leg. 33, 2, v* 1» penes quem ususfrnctus remaket, cbo. avec Ulpiex, XXIV’, 13 in medio, cl Gaius, II, 20G. — (9) T. II, §339, 1 i. f.

(10) L. I, C. de jure liber. 8, 39 (L. 3, C. Tliéod. eud. 8, 17) ; Xov. 78, c. 5 in medio.

(11) L. un., pr. et § 14, C. h. t. — (12) § 8, I. h. t.\ L. un., § 11, C. h. t.

(13) L. -Il, pr., I). de leg. 2°, 31 ; L. un., § 1 1, C. A. t , v1* pro mm parti une, prn virili porlione , chu. avec L. 3i, pr. i. f., I). de leg t», 30. — L. I, § 2 i. f., D. A. L. 2G, § t

i. f., I). de usu et usufr. leg. 33, 2; Cf. L. I, § 2 illilio, I), h. t.

(H) Val/c fragm. 79 i. f ; L. 3, pr. i. f., I). A. t .; L. I, pr. , D. A. t. ; L. 80, I). de leg. 5°, 32; Gai es, II. 199; Ulpiex, XXIV, 12; § 8, I. A. t.} 2, 20.

(13) Gaies, II, 199; Ulpiex, XXIV, 12; § 8, I. h. I. ; L. I, § t, L 2, L. 3, pr. initio, L. 11-12, L). A. *. ; L. 20, l>. de leg. 2", 31; L. 80, L. 89, D. de leg. 3°, 32, v1* semper partes habent legatarii] Aon olstat le surplus de lu loi 89.

colégataircs, est admis par la grande majorité des interprètes modernes du droit romain (,G); ce n'est qu’au point de vue de la législation de Justinien qu’il rencontre encore quelques rares adversaires (17).

2" Dans l'ancien droit, l'accroissement dans les legs, comme celui entre cohéritiers (•**), opérait forcément (IG) et sans l'obligation de supporter les charges imposées au défaillant (2°) ; c’était une application rigoureuse du principe que l'accroissement constitue moins une acquisition nouvelle que le développement du droit personnel au legs (20. Justinien ne conserva ces règles que pour les colégataircs appelés par des dispositions distinctes*22); pour ceux réunis dans la même phrase, il posa des règles diamétralement contraires : il rendit à leur égard l'accroissement facultatif i25», mais en les obligeant, en cas d'acceptation, à exécuter les charges imposées au légataire défaillant!2*); au lieu d’opérer invilo et sine onerc , l’accroissement opérait

(16) Voyez en notre sens YVarxkoenig, Comment. III, n° 1150 cl note 5 de la p. 435.

— Mejer, in Schtoeppe’s Rôm. Privatrcchl V, § 917 i. f. — Rossiiirt, 1. c. I, p. 603 sq.

— Schneider, I. c. p. 270-282. — Wening-Ingeniieim, Lehrb. III, § 524. — Mackeldet, Lehrb. Il, §715. — Goesciiex, Varies. III (2), § 1031, 2°. — Thibaut, System II, § 006 initio. — Müiilenbrich, Forlsetzung von Gluck X LUI, p. 356-338 chu. avec p. 333-336 (Contra MürlenbruchV Lehrb. III, §700 et note 5). — BfRciiARni, Lehrb. III, § 372 initio et III, 1°, avec les noies 10, 1 1 et 20. — Puciita, Pand. § 342, et Varies. II, eod. — Seupfert, Prnkt. Paiulektenrecht III, § 621, 5°, et note 3. — de Fresqcet, Traité ètém. de D. R. I, p. 475. — Maciielard, I. c. p. 314-517. — Brinz, Lehrb. § 221 i. f. — Keller, Pand.

§ 587 cbn. avec § 486, 2", et note 3. — Sintenis, dvilrecht III, § 215 i. f. — Vkring, 1. c. p. 729. — Dworzak, I. c. p. 42 sq. et 75 sq. — Glasson, 1. c. p. 91-02 et 103-107. — Textes, I. c. II, § 97. — Naml'r, Inslitutes II, § 568, 2°. — Vargerow, Lehrb. II, § 547, Anm. — Lariciie, Inslitutes I, n0* 1208 et 1311. — Arndts, Lehrb. § 556 et Anm. 3. — Windscheid, Lehrb. III, § 644, 2°, et notes 12-13. — Cf. Muller, Lehrb. § 212, 3°, et note 10. — Voyez aussi notre Accroissement p. 105-128 et 318-332.

(17) Tels sont Homes, Thémis IX, p. 242-252. — Rldorfp, Zeitschrift fur gesrhichll. Rechtswiss. VI, p. 426. — Mater, Anwachsung p. 215-223. — Wittb, 1. c. p. 319-320 et note 232. — Ortolan, Instituts I, ad § 8, I. h. I ., 2, 20. — Demaxgeat, Cours élcm. de D. R. I, p. 739. — (18) T. Il, § 539, II, R

(19) L. 40, D. de leg. 21’, 31 ; Cf. L. 34, L. 33, L. 36, pr. , D. ad leg. Aquil. 9, 2.

(20) L. 30, L. 54, § 1, D. de condit. 35, I.

(21) Vatic. fragm. 79 i. f.; L. 5, pr. i. f., D. h. t.\ L. 80, D. de leg. 3°, 32.

(22) L. un., § 1 1, C. h. t ., t1» Sin vero non omnes legutarii legatum imminutum

hnbet. — (23) L. un., § 1 1, C cit., v1» Sin vero pars quædam id tofum accedere.

(24) L. un., § 1 1, C. cil., v<» cum omni suo onerc , sans en excepter les legs inexistants, car la loi ne distingue pas; en ce sens Francke, Beitrâge p. 123-127. — Witte, I. c.

maintenant pour le légataire conjoint vol cuti sed cum onere. Justinien sc fonde à l’évidence sur la considération suivante : le testateur, en léguant une chose à plusieurs personnes par la même disposition, ne donne directement à chacune d’elles qu'une portion virile, et seulement d'une manière éventuelle les parts des défaillants; ainsi s’expliquent la possibilité de répudier cette seconde libéralité et l’obligation de l’accepter telle quelle. Par contre, les rc tantum conjuncti tiennent de leur vocation séparée un droit personnel à la totalité du legs; ils l’acquièrent le cas échéant pour le tout en vertu de leur droit propre, mais aussi avec les seules charges qui leur ont été personnellement imposées (25).

Il est à remarquer qu’en matière de legs, les locutions conjunctim leyare et disjunctim leyare indiquent respectivement l'existence et l’absence d’une conjonction verbale à côté de la conjonction réelle, distinction qui a obtenu une si grande importance dans le droit de Justinien (26).

B) Rvylcs spéciales an leys d'usufruit.

Lelièvre. Diggerlntio historico-juridica inaugurnlis dr. usufructu decrescendo. Louvain, 1827.

Hkimsoetii. Dp usufruclu decrescendo ex jure Romano. Cologne, 1851.

L’usufruit étant un droit limité par rapport au temps, est de nature à pouvoir accroître même après avoir été acquis, notamment si l’un des colégataires arrivés au legs perd sa portion d’usufruit (27). Cet accroissement subséquent est un corollaire logique de la vocation de chaque légataire à la totalité du legs, absolument comme l'accroissement ordinaire; il n'a besoin d'aucune autre explication (28).

p. 320. — Windscheid, Lehrb. III, § 6£i, note 13. — Voyez d’ailleurs noire Aicroissemenl n°* 181-183.

(23) L. un., ^ 1 1, C. cil., V1* quia sermo (estaloris légat uni minuatur , et vto Sed

et varielalis

(26) Gaiis, II, 199 i. f.; Cipies, XXIV, 12 initio; § 8 i. f., I. A. L. un., §11, C. A. *. — Cf. T. Il, $ 339, II, 3».

(27) Vutic. frugm. 77; L. 1, § 3, D. A. t. — Voyez aussi L. 5, § 2, L. 6, pr., cbn. avec L. 5, D. A. t.

(28) Ainsi le pensent Gluck, Pond. IX, p. 282. — Elvers, Servitulen p. 730-732. — Krajis, Usufruit p. 163-163. — Wikdschbi», Lehrb. III, $ 615 et note 2. — Cf. Lelièvre, I. c. p. 99-100 et 3i-39. — Voyez d’ailleurs notre Accroissement n»* 206-211.

Aussi est-il possible au profit d'un légataire qui a perdu sa propre portion d'usufruit^9).